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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
68676be0fdaf41a8356be6d3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE, substitué par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON ; assisté de Me Patrick
Source officielleChambre 3-4
65aa1f65a34ad1000858170b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PLAN PARK Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-victor BONAN Me Patrick ITEY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX EN PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
65b2093dc4cf860008dff2fa
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, demeurant C/o [W] [P] - Résidence [Adresse 4] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023b
7 février 2013
7 février 2013
cette qualité audit siège, demeurant 89 Chemin Joseph Aiguier-13. 009 MARSEILLE représentée par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Patrick
Source officielle2e Chambre
6032b20a7c58832950dcd93b
7 décembre 2017
7 décembre 2017
MARSEILLE sous le N° [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me William ZOUAGHI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d20
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Lot Les C... 8 Impasse des Jais 13170 LES PENNES MIRABEAU Représenté par Me Patrick ITEY, Avocat au Barreau de MARSEILLE APPELANT CONTRE S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-3
66878c7c05d6f7f678d48d08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
naissance 1] 1963 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] - [Localité 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Patrick
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb7163
4 avril 2024
4 avril 2024
Décembre 1967 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b946
17 juillet 2007
17 juillet 2007
22 Suivant déclaration au greffe enregistrée le 7 juillet 2006, Monsieur Patrick Y... a saisi la Juridiction de Proximité aux fins de voir condamner la SARL SEVESTRE, entreprise spécialisée dans la
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fd
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc2807
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd3
5 mars 2008
5 mars 2008
" SEM DE SAINT TROPEZ- SEMAGEST " anciennement dénommée SEMITROP prise en la personne de son représentant légal en exercice Hôtel de Ville 83990 SAINT TROPEZ représentée par la SELARL FOLLIN- ITEY
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603332e8509df8a3db47b122
7 septembre 2017
7 septembre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Patricia
Source officielleChambre 1-4
66f2566f9d8a6b45fac47b75
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Maud-Elodie EGLOFF, avocat au barreau de PARIS Société ID ARCHITECTURE représentée par Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM
Source officielleChambre Sociale
64c35c76f01612d969deffe8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick
Source officielleSociale C salle 1
6639c3c99413110008238637
19 avril 2024
19 avril 2024
Il exerçait en dernier lieu et depuis le mois d'octobre 2014 ses fonctions d'éducateur spécialisé au sein de l'Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) de [Localité 5]. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e80c25a97f0381f5749
4 mars 2014
4 mars 2014
Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nicolas MANCRET, avocat au barreau de PARIS, toque : K0061 INTIME Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Patrick
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fb1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Madame Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le deux Juin deux mille vingt cinq, assisté de Madame Patricia
Source officielle14e chambre
5fd9f3ca06d23334a0011234
24 octobre 2019
24 octobre 2019
cour : Ordonnance rendue le 16 Janvier 2019 par le président du tribunal de grande instance de NANTERRE N° RG : 19/00001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6440d813e704a005d1ed7063
19 avril 2023
19 avril 2023
d'assureur de la société EEA, prise en la personne de son président du conseil d'administration domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 14] [Adresse 18] [Localité 12] Représentée par Me Patricia
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