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20 534 résultats pour « Patrick De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdca45c0795a008872d4334

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

la société Cabinet Patrick Desbordes aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Othmani, Avocat, - condamné la société Cabinet Patrick Desbordes à verser à Madame [C] [J] [H]

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a0bcdc6046d47a112e4

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

A.S PATRICK MANUTENTION ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fca5f7ffbb58046b83ac86f

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

a rejeté la demande reconventionnelle de la société Patrick Pons Diffusion en tant que dirigée contre lui, - déclarer la société Patrick Pons Diffusion tant irrecevable, notamment par prescription en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070c5cdc6046d476909d4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[W] [U] [D] [Y] né le 02 Août 2002 à [Localité 1] de nationalité Colombienne ayant pour conseil en première instance, Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a225bf3cdc6046d47380791

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Nous, Patrick CASTAGNE, Président de la 1ère Chambre civile de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époséec/X auprès du juge d'instruction de C

6253c898bd3db21cbdd85b5f

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Courant avril 1994, Patrick H... négociant en bestiaux, a vendu à la société E..., notamment cinquante génisses destinées à être exportées vers l'Algérie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a5

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

Patrick Y..., de la S. A. R. L. Patrick Y..., de la S. C. I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde94a8cdabe769481fb9e2

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

X..., Patrick Y..., S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a291

Appel

24 avril 2007

24 avril 2007

Par acte du 20 août 2004, Patricia Y... a agi en paiement à l'encontre de Patrick X... du montant d'une reconnaissance de dette de 15 254 Euros signée le 27 octobre 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b47

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

CAVE Patrick Y... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ C.N.A.S.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1b

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Patrick Amans Z...

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a0d4894cdc6046d47459531

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 911 800 688,prise en la personne de son gérant en exercice demeurant en cette qualité audit siège, Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89459

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

suit Patrick X... confirme l'état anxio-dépressif ; la lésion corporelle est dès lors avérée ; Deux médecins, dont le médecin traitant de Patrick X..., signalent l'absence d'état antérieur ; Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8568e

Appel

7 mai 2001

7 mai 2001

Maître JUMEL, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Patrick X..., demande à la Cour, au principal, de déclarer Patrick X... irrecevable en son appel, subsidiairement, mal fondé, en

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CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f92c

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Patrick X... est à nouveau en arrêt de travail à compter du 26 mai 2004, pour maladie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d4

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Patrick X...dit Patrick Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f5

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Patrick X....

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CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87483

Appel

20 novembre 2004

20 novembre 2004

, à l'exception de la condamnation de Patrick X à rembourser à l'A.G.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55d

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Patrick X....

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91895

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland B...- Patrick X...- Cédric Y... ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland B...- Patrick X...- Cédric Y..., appelante

Source officielle