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54 résultats pour « Olivereau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6a210c27cdc6046d47095bbc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Flora OLIVEREAU ARRÊT du :03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03524 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HD7Y DÉCISION

Source officielle

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CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab36

Appel

21 août 2024

21 août 2024

Première Présidence Ordonnance de référé du 21 AOUT 2024 / 2024 N° RG 24/01304 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G75Q [J] [P] C/ [S] [F] Expéditions le : 21 AOUT 2024 Me Flora OLIVEREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y

6253c9d4bd3db21cbdd8950b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

DE OLIVERA c/ Monsieur Gérard DE Y... Monsieur Mahane Z...

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CA

Chambre 1-3

631ad88039cffb4f13674284

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

dépens, dont distraction ; Vu l'appel relevé le 12 mars 2019 par la SCI L'Oliveraie ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 28 février 2020, par lesquelles la SCI L'Oliveraie

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CA

5e chambre civile

63c79b75da31367c908eb683

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

syndicat des copropriétaires LE MAS DE L'OLIVERAIE de sa demande tendant à l'octroi de la somme de 6 152,76 € au titre des gardes corps, débouté le syndicat des copropriétaires MAS DE L'OLIVERAIE de sa

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CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87353

Appel

7 juillet 2004

7 juillet 2004

R.G : 04/00334 Tribunal des affaires de sécurité sociale pyrenees orientales 14 janvier 2004 EARL L'OLIVERAIE - C/ - MSA DES PYRENEES ORIENTALES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU

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CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872cf

Appel

7 juillet 2004

7 juillet 2004

R.G : 04/00334 Tribunal des affaires de sécurité sociale pyrenees orientales 14 janvier 2004 EARL L'OLIVERAIE - C/ - MSA DES PYRENEES ORIENTALES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU

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CA

Chambre 1-9

627df6f10d41e0057d43e133

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'OLIVERAIE DE LA JACASSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUMOLIE Me MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

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CA

Chambre 4-3

63cb928d9c02507c9078dbfd

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Déboute la SARL LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES de l'intégralité du surplus de ses demandes reconventionnelles. Condamne la SARL LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8d

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Ayant pour avocat Maître Flora OLIVEREAU de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES du barreau de BLOIS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience publique du 5 AVRIL

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

pour Jacques-Antoine Z..., -1/ 4 de Tetola d'une contenance de 2 ha, terre de labour et oliveraie pour Diane Z... épouse X..., -1/ 2 de Tetola d'une contenance de 2 ha environ, terre arable et oliveraie

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CA

Chambre 1-2

5fda8f66841f0a1f1abce1cf

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Par un arrêté du 7 décembre 2010, cette société a été autorisée à édifier plusieurs bâtiments sur la parcelle AH [Cadastre 5] et notamment à procéder à l'extension d'un bâtiment dénommé L'Oliveraie.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00611_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

deux ordonnances du 12 janvier 2023, le tribunal administratif de Marseille a annulé cet arrêté en tant qu'il porte inscription des parcelles agricoles du domaine historique du Grand Mas comprenant l'oliveraie

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03076_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

U T, portant sur la division d'une parcelle cadastrée section ER n° 345, sise Traverse des Oliveraies sur le territoire communal, ensemble la décision du 27 octobre 2021 rejetant leur recours gracieux.

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CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402b

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Représenté par Maître Flora OLIVEREAU de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, substituée par Maître Audrey BERTHON avocat du barreau de BLOIS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties

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CA

Chambre 1-8

696925c6cdc6046d476cb86b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 14 JANVIER 2026 N° 2026 / 010 N° RG 25/04730 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWXW Syndicat des copropriétaries de la communauté immobilière OLIVERAIE

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CA

Chambre 1-9

6789fa5b0c7dc206c9eb7f85

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES C/ [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Raphaël FERNANDEZ Me François MAIRIN Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Chambre civile Section 2

6285e0d26a1876057df5d264

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En effet, l'oliveraie préexistait et, en 2019, la campagne de greffage annoncée et préconisée n'avait pas encore eu lieu.

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CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881da

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

Directrice de la Maison de Retraite "l'Oliveraie" "Clos de Contes" 06390 CONTES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour et par Me André DEUR, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA

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CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc90

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

faisant valoir qu'alors qu'il a été un sportif de niveau national courant 14 kilomètres deux fois par semaine, il a dû renoncer à toute activité sportive ou de loisir comme à la réhabilitation d'une oliveraie

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