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663 résultats pour « Nicolas VIGNES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aede

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Vignobles Y...) et de vins de Bourgogne (société civile La Vigie, S. A. Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af0e

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Vignobles Y...) et de vins de Bourgogne (société civile La Vigie, S. A. Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af14

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Vignobles Y...) et de vins de Bourgogne (société civile La Vigie, S. A. Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af17

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Vignobles Y...) et de vins de Bourgogne (société civile La Vigie, S. A. Bouchard Père & Fils, S. A. BPF Participations).

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd622d032cc90b47aec6c0

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Alléguant une falsification des documents d'exploitation et des vins vendus, la SCEA a refusé de payer le prix du stock de vins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd8903c

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président. -signé par Mme Nicole FOSSORIER, Président, et par Mme Josiane D..., présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a893

Appel

3 avril 2007

3 avril 2007

Nicole X... épouse Y... Mauricette X... épouse A... Patrice X... C / Christophe B... Anne-Marie X... Emile X... Marcel X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Association UDAF 33c/S.A

66a33c2002a12a235bae6ce0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

vignes en équipe avec 3 collègues vigneronnes et un vigneron [Y] [N].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc53

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

ARRÊT N o du 28 / 05 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00775 BS / VB Lionel X..., Nicole Y... épouse X... C / Viviane Z..., Valérie Z..., Isabelle Z..., Nicolas Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6285e1746a1876057df5d518

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

- Dire et Juger que la société Etablissements Nicolas a manqué à son obligation de formation ; En conséquence, - Condamner la société Etablissements Nicolas à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

(fille de Nicolas H...), - Cependant de ces indications cadastrales, il résulte que Nicolas H...et Barthélémy Y...apparaissent propriétaires à concurrence des contenances suivantes : .

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00268_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Dès lors, le moyen tiré de l'erreur de droit qu'aurait commise la préfète de la Vienne doit être écarté. 3.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0da7c25a97f0381f4e95

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

aux seuls vins des côtes du Rhône, - qu'il n'y a pas de similitude des signes en cause, - qu'à cet égard, la prononciation du signe de la société ETABLISSEMENTS NICOLAS a fait l'objet d'une appréciation

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0da7c25a97f0381f4e94

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

, - Condamner la société ETABLISSEMENTS NICOLAS à verser à l'ASSOCIATION INTER RHONE INTERPROFESSION DES VINS AOC COTES DU RHONE ET VALLE DU RHONE la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923bd

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

Or, la Scea occupe les vignes paisiblement depuis plusieurs années.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc70

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

CARRERE, Daniel A..., Pierre A..., Nicole A...ép. TURON, Paulette B...ép. COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép. C...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85dca4ff9ec259c099ac

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

/ha de vin, appellation ..................................... Soit pour 0,88 81 ha, un total de............................................................................hl.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01870_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Nicolas Normand a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85dca4ff9ec259c099ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Y] a planté une vigne d'une superficie de 2ha 86a 9ca sur cette parcelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e691

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

De leur union est issu un enfant : Nicolas, né le 30 mars 2007.

Source officielle

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