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32 résultats pour « Nelly COUPAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1b8ccdc6046d47aff753

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

né le 07 Août 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant comme plaidant Me Nelly

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

643e35e483146e04f531ece9

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

COUPAT-WAWRZYNIAK de la SELARL CABINET NELLY COUPAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Compagnie d'assurance [12] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a28c38f76f783032ed

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

4] Représentée par Me Yann GARRIGUE substitué sur l'audience par Me Iris RICHAUD, de la SELARL LX MONTPELLIER, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Nelly

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8ce0d41e0057d43e41b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[J] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Nelly

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b93ccdc6046d471a6104

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

barreau de LYON INTIMÉ : [P] [C] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nelly

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60322d073189c763d7e025da

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Laétitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Association CHATEAU D'AIX [Localité 1] ayant un établissement sis [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nelly

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612fe6cdc6046d47c37703

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

F 22/00235 APPELANTE : Madame [M] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nelly

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9bab7d0163fb0da27826e

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a04c

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

C/ Nelly Y...

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711face7603bf88a188486d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1428cb8fa004f57da027

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Il lui avait été confié plusieurs rayons (musculation, piscine, jeux de loisirs, glisse urbaine, rugby, sports de raquettes, sports de combat).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la cour composée outre lui-même de Nelly EMIN, conseiller et de Jean-Yves SEGONNES, conseiller, en application des dispositions des articles

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df2414cdc6046d47482bc7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

janvier 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de: Mme Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06ddd0451e8318d0eb79

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06e2d0451e8318d0eb7f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06dbd0451e8318d0eb77

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06d8d0451e8318d0eb73

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06dad0451e8318d0eb75

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06dfd0451e8318d0eb7b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

653a06e0d0451e8318d0eb7d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly

Source officielle