Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f8f0a0a07465457d10c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : [7] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Christine NEBOIT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d73
15 avril 2025
15 avril 2025
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Avril 2025 APPELANTE : [7] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Christine NEBOIT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANTE : CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Christine NEBOIT
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
UNDER CONTROL GROUP prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Virginie NEBOT de la SELARL NEBOT & CO, avocat plaidant
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f73bbe0ac41ca81b089
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ordonnance rendue le 19 décembre 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre: 4-1 N° RG : 24/07113 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laura COLLET Me Marie-Joëlle NEBOT
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03363_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Au surplus, ces renseignements, obtenus auprès d’une personne ayant été mandatée par la SAS Néocit pour la représenter, n’émanaient pas de tiers.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de32676b73dd81b96e8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La société La Nessoise a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 27 février 2020 et inscrite au rôle sous le numéro de RG 20 /04346.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf6d8b4dc27576e7b746
17 octobre 2012
17 octobre 2012
d'inscription au répertoire général : 11/02807 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Janvier 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/9480 APPELANTE Société civile LA NESSOISE
Source officielle1ère Chambre
Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012
DCA_24NT03404_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
descriptifs sur des secteurs cibles ainsi que sur les objectifs de la SAS Néocit quant au développement du produit sous forme de spray.
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a6b1
23 avril 2024
23 avril 2024
SOCIETE IMMOBILIERE DE LA NEBOUDE S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03363_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ci-dessus est entaché de deux erreurs matérielles en ce que d’une part, il prononce au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2012 une décharge en base de 80 000 euros hors taxe alors que la société Néocit
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELGT SAS BHN COMPANYc/SAS CANONNE ET NEBOUT EXPERTS COMPTABLES ASSOCIES
6253cdbebd3db21cbdd94595
7 mai 2019
7 mai 2019
ARRET No du 07 mai 2019 R.G : No RG 17/02693 - No Portalis DBVQ-V-B7B-ELGT SAS BHN COMPANY c/ SAS CANONNE ET NEBOUT EXPERTS COMPTABLES ASSOCIES CEL Formule exécutoire le : à : -Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Le 10 septembre 2013, la société Néobio a déclaré le sinistre auprès de son assureur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
ses représentants légaux No SIRET : 325 41 4 0 01 ayant son siège a l'Ile de la Coudalère-23 place de la martinique-66420 PORT BARCARES Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-claude NEBOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e46
12 décembre 2017
12 décembre 2017
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N o SIRET: 400 482 550 00045 117, Avenue Victor Hugo 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Claude NEBOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68f8669acb86fa851c25cbf7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- Les deux documents intitulés « Resolution Flow Chart » et « Points of Talks/Negotiations » ne sont que des documents de travail comme en atteste l'emploi du terme « disputed » dans le schéma du «
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f60acdcd6adff75aa04
14 octobre 2022
14 octobre 2022
assisté de par Me Lorraine BUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0267 Monsieur [P] [I] [C] [U] né le 01 octobre 1989 à [Localité 10], [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Jean-claude NEBOT
Source officielleSécurité sociale
6162c1c634defd4c4b3b459b
12 mars 2013
12 mars 2013
Sécurité sociale ARRÊT DU 12 MARS 2013 APPELANTE : CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE- DROME LOIRE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Christine NEBOIT
Source officielleSécurité sociale
6163820896ce96677bf0fdcd
5 avril 2011
5 avril 2011
4115 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 05 AVRIL 2011 APPELANTE : MSA ARDECHE LOIRE Antenne Loire [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Christine NEBOIT
Source officielleSécurité sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff9
12 mars 2013
12 mars 2013
Sécurité sociale ARRÊT DU 12 MARS 2013 APPELANTE : CAISSE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE-DROME-LO [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Christine NEBOIT
Source officiellePage 1 sur 5