AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BPI FRANCE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP EZAVIN-THOMAS Prise en la personne de Maître Nathalie THOMAS, agissant
Source officielleChambre 1-2
633fc2ade633183e2ee1777d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ARRÊT DE DESISTEMENT DU 06 OCTOBRE 2022 N° 2022/653 Rôle N° RG 22/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNSX [Z] [W] [N] [I] [X] [V] [O] [V] C/ [G] [D] [V] [P] [F] nathalie
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7187
4 avril 2024
4 avril 2024
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'ordonnance réputée contradictoire en date du 9 mars 2023, par laquelle le juge des référés du tribunal judiciaire de Grasse, a : - désigné la SCP Ezavin-Thomas en
Source officielleChambre 3-2
631ad8a739cffb4f136742d2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Sophie PELLIER Intervenant en qualité de représentant des créanciers de la SARL 98 RIVE GAUCHE (devenue societé PRIMERIVE) Représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Nathalie
Source officielleChambre 4-4
62c7c941cb8dca058e3e7806
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ FB-FP-D Rôle N° RG 18/17345 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDI4P [W] [V] C/ Nathalie
Source officielleChambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [B] [W] [X] es qualité de représentant des créanciers de la SARL LE CLOS CHRISTINE Représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Nathalie
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931b7
13 avril 2023
13 avril 2023
, prise en la personne de Maître Nathalie THOMAS, ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL CQFD AIR SOLUTION, désigné suivant ordonnance du tribunal de commerce de Grasse du 27/07/2016
Source officielleChambre 4-5
63c1050ebf9fd47c90a1359c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EZAVIN THOMAS, représentée par Me Nathalie THOMAS, ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL CHEZ [O] Association UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée
Source officielle18e Chambre
615e0e4ec25a97f0381f54b2
3 avril 2014
3 avril 2014
TOULON INTIMES Maître [E] [S], liquidateur judiciaire de la SARL CARRELAGES LOUIS SETTE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie JERVOLINO, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Nathalie
Source officielleChambre 1-5
65b35a2c1d7564000872db42
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEMANDEUR ET DEFENDEUR A LA SAISINE APRES RENVOI CASSATION Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 6] située au [Adresse 4] [Localité 7], représenté par son administrateur provisoire, Me Nathalie
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f60f
26 avril 2024
26 avril 2024
SCP EZAVIN-THOMAS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Nathalie THOMAS, administrateur judiciaire de la SAS BEWELLCONNECT Representée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90323
4 mars 2013
4 mars 2013
RG N : 12/ 00308 AFFAIRE : Mme Nathalie Chrystelle X... C/ M. thomas Christopher Abdelkader Y... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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7 mai 2026
7 mai 2026
PA CONSEILS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier
Source officielleAvis
CADA:20154923
19 novembre 2015
19 novembre 2015
commissariat du 3e arrondissement, dressés de mars 2012 à juin 2015 à l'encontre des établissements de restauration, bars et cafés situés aux abords du Carreau du Temple c'est-à-dire : rue Perrée, rue Dupetit Thouars
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a17d2c1cdc6046d47311230
27 mai 2026
27 mai 2026
activités économiques de PARIS - RG n° 2025096810 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Thomas
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69f2ef52cdc6046d470d7387
29 avril 2026
29 avril 2026
de la mise en état à la chambre civile de la Cour d'Appel d'AGEN, assisté de Nathalie CAILHETON, greffière, a été évoquée la présente affaire, les représentants des parties ayant été entendus ou appelés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE C/ CPAM DE LA LOIRE, représentant : Mme [T] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général, Société SAS [1], représentant : Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bc
2 avril 2013
2 avril 2013
C/ Mme Nathalie Y...
Source officielle1ère Chambre
696a3167cdc6046d4784fff5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
KROELL de l'ASSOCIATION ASSOCIATION KROELL, avocat au barreau de NANCY Madame [R] [N], épouse [S] Représentant : Me Jean-Thomas KROELL de l'ASSOCIATION ASSOCIATION KROELL, avocat au barreau de NANCY
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4faee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePage 1 sur 39