CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 568 résultats pour « Nadine SAINT- PRIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b227

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

par Jean- Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D' APPEL D' AGEN, 1ère Chambre dans l' affaire, ENTRE : MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD- MMA IARD-, prise

Source officielle

Page 1 sur 79

Suivant →
CA

Chambre civile TGI

6a0fe6b9cdc6046d4787727b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W], M. et Mme [O] ont promis de vendre à la SARL Les Lianes d'or des parcelles de terrain à bâtir à [Localité 2] de la Réunion, au prix de 1.520.800 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d6

Appel

21 février 2011

21 février 2011

: Mme Nadine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

64fffeff2adc6b05e62619c8

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Aussi, les critères de l'article L. 3212-1 du code de santé publique étant remplis, la décision du juge des libertés et de la détention de SAINT DENIS sera confirmée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89771

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

C / Mme Nadine Z... épouse A...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

68e1fb74364b3ebed3bf04e1

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

INTIMES : MINISTÈRE PUBLIC Madame le procureur général Près la cour d'appel de SAINT-DENIS En la personne de Mme Nathalie LE CLERC'H, substitut général Monsieur le Préfet de La REUNION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1f

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

née le 08 Mars 1959 à SAINT MANDE (94160) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d0

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

LA RÉUNION Contentieux Santé 4 Boulevard Doret 97704 ST DENIS MESSAG CEDEX 09 Représentant : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebe

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

APPELANTE : Madame Nadine X... ... ... 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Michèle FOURMILLIER (avocat au barreau de SAINT- DENIS) INTIMÉE : Société HLMR, venant aux droits de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe56

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 11/01416 AFFAIRE : Nadine X... C/ Philippe Y...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63577c9d21f86b05a77f6edd

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

: Ministère Public pris en la personne de Madame la procureure générale Près la cour d'appel [Adresse 2] [Localité 4] En son avis écrit en date du 6 octobre 2022 Monsieur le directeur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a8d

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

Nadine X soupçonne que le premier juge a pris une "mesure de rétorsion" pour punir la requérante d'avoir saisi à nouveau le juge aux fins de réunir les deux enfants sous le toit maternel.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00665_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

. 2°) condamner solidairement la société Signalisation France avec les sociétés Franche-Comté Signaux, Signaux Girod, Lacroix City Saint-Herblain et Nadia Signalisation à lui verser la somme de 20 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a2f

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

VRAIN DISTRIBUTION prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, 10 rue Augustin Fresnel - 37170 CHAMBRAY LES TOURS N'ayant pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6961f143cdc6046d47d0d900

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

: Madame le procureur général Prés la cour d'appel de Saint-Denis En son avis écrit en date du 8 janvier 2026 Madame la directrice de L'EPSMR [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante, ni représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90695

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

C/ Mme Nadine Y...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c2

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

. : NBG ARRÊT N 16/ 169 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de SAINT-DENIS en date du 23 Avril 2014, rg no F 12/ 00118 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708e

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

F... acte sous seing privé du 11 août 2000, la SARL Lugo a vendu à Monsieur Jean-François X... et Madame Nadine Y... divers lots de cette copropriété, sous conditions suspensives et notamment que la venderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f6

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

RG N : 11/ 00815 AFFAIRE : Mme Nadine Paola Josée X... divorcée Y... C/ M. David Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e80

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Mme Nadine X... veuve Z... M. Aristide X... C/ EHPAD DE TREBRIVAN M. Thierry X...

Source officielle