Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbd3dccc95e64c14352
10 mars 2010
10 mars 2010
La société Mico a communiqué une pièce selon bordereau du 16 décembre 2009. 6.
Source officielle8e Chambre A
616348f7543823d76b031794
30 juin 2011
30 juin 2011
Les documents techniques, dont le Cahier des Clauses Techniques particulières, ont été établis par l'architecte, la société MICIL, maître d'oeuvre.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e3bc25a97f0381f53b6
18 septembre 2014
18 septembre 2014
CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Maître Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : SPA CHE BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa5
5 avril 2011
5 avril 2011
Le 23 juin 2008, MICOM PRECOM a notifié à APRIL MARKETING SOLUTIONS, son gestionnaire, la résiliation "à titre conservatoire" à compter du 31 décembre 2008 des conventions d'assurances pour les produits
Source officielle3ème chambre A
5fd944a319792e2b8da3b1a7
12 mars 2020
12 mars 2020
Sont enregistrés dans la base Micom [Identités mutuelle], les dossiers dont l'instruction est complète.
Source officielle3e Chambre B
61627ea138d18b7ebf63d215
17 octobre 2013
17 octobre 2013
APRIL, organisme gestionnaire, a alors appelé en cause la Mutuelle Nationale des Personnes de l'Industrie et du Commerce et des Mines (MICOM PREICOM).
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f387
24 janvier 2012
24 janvier 2012
de plusieurs immeubles situés à Saint Clément sous Valsonne, Saint Just d'Avray et Tarare ; afin de financer ces acquisitions, la SCI SOLEIL LEVANT a souscrit plusieurs emprunts auprès des sociétés MICOS
Source officielleChambre Commerciale
680c68b0230da8dfaf90c0ac
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/04/2025 la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du : 24 AVRIL 2025 N° : 98 - 25
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée par Maître REY, Avocat, (TOQUE 744) CPCAM LYON représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître DE LABORIE, Avocat, (TOQUE 566) UMIGA-MICILS
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60329908b9f5fe0d99918480
21 décembre 2017
21 décembre 2017
[K] [Q] et Mme [P] [Q] la somme provisionnelle de 30 000 euros à chacun à valoir sur leur préjudice personnel, - condamné le docteur [T] solidairement avec son assureur à payer à la Mutuelle Micils la
Source officielle1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f8
5 février 2015
5 février 2015
S.P.A anciennement dénommée MICOS BANCA, dont le siège social est [Adresse 4] (ITALIE) identifié au RCS de [Localité 5] sous le n°10359360152, pris en la personne de son représent ant légal en exercice
Source officielleChambre 1-8
680c6be28eda960fba78b30f
25 avril 2025
25 avril 2025
PAYS D'[Localité 4] HABITAT METROPOLE prise en la personne de son Directeur Général en exercice do micilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE
Source officielleChambre civile section B
68f07f3e47396eb608bc05bc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
section, chargée de la mise en état N° RG 25/01020 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MT72 N° minute : Copies certifiées conformes le : Me Jordan MICCOLI
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64783
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 03/07/2024 [X] [P] [Y] [H] la SELARL CASADEI-JUNG la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 03 JUILLET 2024 n°
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e687
29 septembre 2011
29 septembre 2011
César Minole X... né le 26 Mai 1941 à VOH (98833) demeurant...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX01369_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 juin 2024, Mme B, représentée par la SCP Callenge-Guettard-Micou-Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 5 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1e
18 février 2021
18 février 2021
Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Hervé GUETTARD, membre de la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01010_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 15 mai 2023, sous le numéro susvisé, la requête présentée par la SCP Calenge-Guettard-Micou-Durand, pour Mme A ép.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01165_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la commune de Josnes représentée par Me Micou, avocat, demande à la Cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté
Source officielle2ème Chambre
627b55a076c5d9057df80088
10 mai 2022
10 mai 2022
N° RG 20/02341 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KP2J N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jordan MICCOLI
Source officiellePage 1 sur 8