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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
67f8aa953b6868ad1f983750
10 avril 2025
LM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 18 juillet 2024 RG:24/00049 [H] C/ [J] Copie exécutoire délivrée le à : Me Michelier
Pôle 1 - Chambre 3
67ef6b0966129746fdd69da1
9 janvier 2025
[Adresse 5], RCS de [Localité 6] n°821450749, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS,
Pôle 6 - Chambre 3
6162f6f2b807dfe813d296f0
29 novembre 2011
résulte d'un usage repris par l'accord d'entreprise de 2002, - qu'il y a discrimination entre les catégories de salariés sur l'attribution de la prime ITE, - que la prime ITE doit continuer de produire
3e chambre civile
686767067c03803a32c27285
3 juillet 2025
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.
Pôle 5 - Chambre 9
602f0d6ac3399f73ccc3691d
18 février 2021
- signé par Madame Michèle PICARD, Présidente et par Madame FOULON, Greffière . ********** M.
2ème chambre
DCA_23TL01867_20250603
3 juin 2025
courrier du 13 décembre 2019 que le directeur de la mission ITER manifeste un intérêt pour le pôle d'activités de Pertuis en ce qu'il " pourrait " accueillir des entreprises autour du projet ITER, mobilisant
DCA_23TL01928_20250603
Chambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
[H] [V] Représentant : Me Grégory MARCHESINI de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON M. [F] [V] Représentant : Me [R], avocat au barreau de TOULON Appelants C/ M.
Ch civ. 1-4 construction
69facb88cdc6046d47be51df
5 mai 2026
MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 Plaidant : Me Nicolas LEPAROUX
Pôle 5 - Chambre 11
6032809c358b2cb48559395e
19 janvier 2018
l'une des marques appartenant au groupe Michelin.
Pôle 4 - Chambre 13
65b3694b8c0355000835f560
25 janvier 2024
Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.
1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe389
12 juillet 2010
Il indique que c'est la société ITEC, sous-traitant de EM2C, qui a conçu techniquement le mur coupe-feu.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00110_20240402
2 avril 2024
Michel, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
5ème chambre sociale PH
672cb7e8a7ecba2a7114e0d7
2 juillet 2024
L'ITEP les [7] a été contraint de contacter notre société pour que vous rattrapiez le transport manqué, ce qui est manifestement inacceptable !
Chambre 1-6
5fdb95a741097e743788a5ba
21 février 2019
Il expose qu'il est salarié de la société ITE dans laquelle il occupe un emploi d'informaticien.
5fdd4c128042e8b43d3669fe
20 septembre 2018
Monsieur Jean-René X..., monsieur Jacques X..., monsieur Michel X..., madame U...
Cour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd1
28 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
6253cd60bd3db21cbdd93206
2 mai 2016
dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
6253ccb5bd3db21cbdd91067
3 février 2014
COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel
Chambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e90
KARUKERA PISCINES COURTAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ségolène TULOUP Me Jean-Michel GARRY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2024
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