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25 513 résultats pour « Matis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6274bc432799a9057d5dcfda

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Une erreur similaire figure également dans la motivation du jugement en page 6, paragraphe 6 où le mari est prénommé [Z] et l'épouse [M].

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCI MATISSE

SIREN 321609927Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

26/08/2026

Voir →

Créations

NOËL, Matis, Felix, Maurice

SIREN 108981606Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/08/2026

Voir →

Créations

Faverjon, Matissa, Simone, Olivia

SIREN 108988171Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATISS

SIREN 750065021Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI MATIS NADEGE

SIREN 824242671Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

21/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89168

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

né le 21 octobre 1951 à BAMAKO (Mali) de nationalité française ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9b4078c5614a971011d89

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

La SARL Marti Cannes a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f17efc92dd7fd9692bbca5

Appel

31 août 2023

31 août 2023

du Code de procédure civile, L'ordonnance de clôture est intervenue le 17 mai 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a326

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

droit d'asile Vu l'ordonnance rendue le 14 Septembre 2007 à 17 H 47 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant la mise en liberté de : - Madi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3bd

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

Z... se sont mariés le 25 mai 2002 devant le Consul Général du Mali en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f316

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

né le 13 Octobre 1977 à AIT MAIT BENI SAID (MAROC) ... 16000 ANGOULEME ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jacques MERMET, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca83d6ee55d474223181b5

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

réception en date du 6 juillet 2017, postée le 21 juillet et réceptionnée le 25 juillet, ayant comme objet 'Non paiement crédits', Mme [H] [R] a mis en demeure sa fille, Mme [Z] [V] épouse [X], et le mari

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdc639e01e3c58762207d59

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La SCI Manis est devenue propriétaire de l'immeuble.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811b

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représenté-es

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda38bdd7fbd67f0115278b

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Reçoit en leurs interventions volontaires les organes de la procédure de sauvegarde de justice du Groupe Nice Matin. Infirme le jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd92d0b4c187d0c33a67a65

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

Par courrier du 29 décembre 2011 adressé à la société Vivo Energy Mali venant aux droits de Shell Mali et à la société SIEP BV, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90105

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Quatre enfants sont issus de cette union : - Noël, Guy ; Robert né le 17 juin 1993 à Tulle (19), - Harmonie, Lucette, Nicole, née le 10 juin 1996 à Tulle (Corrèze), - Matis, Louis, Robert né le 16 novembre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20135038

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la liste complète des mutations de terrains nus intervenues sur la commune de Lunel-Viel entre mai

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68e9e478154299c7318fb278

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Un vécu persécutif persiste également par rapport à son mari qui reste sa seule personne ressource. La conscience des troubles est absente et l'adhésion aux soins très fluctuante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

née le 13 mai 1950 à PARIS 12ème de nationalité française demeurant ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164909

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour ou en nocturne, faisant usage de dispositifs sonores, au boulodrome et sur les places Gabriel Péri et Portalis durant les périodes allant de mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65b20fbbc4cf860008dff5f6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

et Matis High Tech ont la qualité de co-employeur de Madame [X] ; - Condamné solidairement les sociétés Essilor et Matis High Tech à payer à Madame [X] les sommes suivantes : o 37 2073 euros d'indemnité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Agricole que Monsieur X... des demandes qu'ils formulaientc/Madame X

6253c928bd3db21cbdd876ec

Appel

11 mai 2005

11 mai 2005

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 11 Mai 2005 N : 03/00789 TF Arrêt rendu le onze Mai deux mille cinq COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : M. J.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01158_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Par un mémoire, enregistré le 7 mai 2021, Mme A conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SCI Matis d'une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle