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303 résultats pour « Massimo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

68e5f34ee11beca089b88e76

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MARIMMO C/ S.C.I.

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

5fda903c28f0301ff208d7ff

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

en date du 28 juillet 2015, la société EIFFEL INDUSTRIES a fait assigner la société SODI devant le tribunal de commerce d'AIX EN PROVENCE en concurrence déloyale, invoquant des faits de débauchage massif

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd97b0a08ec53693ded0881

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La société Création Bois Massif a été radiée d'office.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c4b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Massimo X... exerce en Italie, est une activité assimilée à une activité salariée par la loi italienne 335/1995, de sorte que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811b

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représenté-es

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b770

Appel

15 février 2007

15 février 2007

TALLEC, avocat général INTIME Monsieur Massimo Fabio DE A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811c

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représenté-es par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

627f48bd551627057d32deb0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

abusive; statuant à nouveau, - de débouter la SARL Matimo et la SCI Jearlouise de l'intégralité de leurs demandes ; - de condamner solidairement la SARL Matimo et la SCI Jearlouise à lui payer la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163eba3667415156fa41e8f

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

"Il est démontré que la SCI 1977 et la Sàrl ADIMO dont les membres dirigeants et fondateurs sont deux anciens salariés de la Sàrl MAGIMMO et un salarié faisant encore partie du personnel de MAGIMMO emploient

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

5fd96cb46845ae58f42e2c83

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

avocats le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : [J] [U], demeurant [Adresse 3] Représentant : Me Mario

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CA

8ème chambre

6a0ea112cdc6046d47669eaf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier du 4 février 2021, la société MAPPIM a mis en demeure M. [S] de régler les factures émises avant le 20 février 2021. Par acte du 29 octobre 2021, la société MAPPIM a assigné M.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6780bad6f25437b69df75ab6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[F] [L] à la SAS MAXIMO en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

679334c854e6f046d26ca466

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces points sont contestés par la SAS Maximo.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

627f4828551627057d32ddfe

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Le 20 avril 2018, la juridiction prud'homale a : 'Condamné la société La Bastide Massimo, prise en la personne de son représentant légal en exercice, à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6719e5135857dd64cbdaa6a8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

La société MAXIMO a formé appel le 20 juin 2023.

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03297_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Or, il ne résulte pas de l'instruction que la SARL Le Masito, qui gère la villa " Le Masito ", ne proposerait pas effectivement aux locataires de l'immeuble litigieux, comme le soutient la société requérante

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CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d5

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

La société Maximo en a relevé régulièrement appel, par courrier recommandé avec accusé de réception posté le 20 octobre 2011.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

603489bac3888a77020968e2

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

La SAS MAXIMO a maintenu ces propositions.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91422

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Représentés tous deux par Maître Madeleine NGALAKO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1962 INTIMÉE SARL MAGIMMO ETUDE PROFIMMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son

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CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9282a

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Massimo X...

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