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3 761 résultats pour « Marwa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c1cdc6046d477467b2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

et Loc Maria Biscuits, - condamné in solidum les sociétés Jacquet Brossard, Jacquet Brossard Distribution et Crêperie Lebreton à payer aux sociétés Loc Maria et Loc Maria Biscuits la somme de 60 000

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

6a0ff9fccdc6046d478a541c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

POLYCLINIQUE SANTA MARIA représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2e

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Mme Lausinda Maria X...a relevé appel de cette décision par déclaration du 1er juin 2012.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9925666efe083b089ba36

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

AC Marca Ideal des conséquences financières de la prise en charge de la maladie de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdc5307a711c476f91b7468

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

général : N° RG 16/14420 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZFGR Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/14645 APPELANTE Madame Marwa

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ff3d446d3290e00e0e7a3e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[B], mentionné comme représentant de la société La Marza, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72c

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

De l'union de Abdellah X... et Zohra Y... sont issus cinq enfants, dont deux encore mineurs : Kawtarné le 27 décembre 1995 et Marwa, né le 25 mai 2000.

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1725cdc6046d4781f7ab

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CSC FAMILY HOLDING Agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au

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CA

2ème CH - Section 1

6788a0a2a1dbfbd5d79cd628

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SANTA MARIA C/ [R] [V] S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c38

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Maria épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab1

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

No 06/03436 AFFAIRE : Maria X... C/ S.A. SNECMA SERVICES en la personne de son représentant légal, S.A. SNECMA en la personne de son représentant légal SYNDICAT C.G.T.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92965

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Contestant le fait que Maria X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93018

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Par déclaration au greffe le 23 octobre 2014, Mme Maria X... a interjeté appel.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

616307f35a67331bacec3bf3

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

La société civile MARWO PARTENARIAT BTP, (société MARWO) dont M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91902

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

EXPOSE DU LITIGE La Société MARLA, qui exploite une agence immobilière dénommée « MARLA VILLAS »à Saint- Barthélémy, a fait l'objet en 2008, par les services de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de

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CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

UNIPERSONNELLE CELLOPLASTIC ne pouvait unilatéralement imposer à Maria TORRES CORREIA de venir travailler en poste et par le fait changer radicalement les horaires de travail, -dit que Maria TORRES CORREIA

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

assistée de Me Dominique STUCKI de l'EURL LEGITIX, avocat au barreau de PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c303

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Motifs: Attendu que depuis plus de 21 ans Maria Jesus X...

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942d3

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Mme Maria F...

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc0cdc6046d47bf5824

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

] [O], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde accélérée de la SAS PEOPLE AND BABY et de la SAS GROUPE PEOPLE AND BABY [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Luca DE MARIA

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