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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae600398
3 juillet 2024
3 juillet 2024
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [A] [B] [V] [G] né le 30 mai 1972 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés et assistés de Maître MARKHOFF
Source officielle3e chambre civile
6438f2dba942a604f5e93649
13 avril 2023
13 avril 2023
[Z], 8% pour la SARL Etablissements [E] et 82% pour la SARL Markion.
Source officielle1ère Chambre
66adc81cd17229e482eea766
2 août 2024
2 août 2024
Pris en la personne de ses représentants légaux, Monsieur [U] [M] et Madame [S] [M], représentant : Me Clémence VIGNERES, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [E] [X], représentant : Me Pascal MARKHOFF
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00618_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Marthod a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement l'Office national des forêts (ONF) et la
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce dernier est, par ailleurs, équipé d'un système anti-incendie « HI-GOF », fabriqué par la société de droit étranger dont le siège est en Finlande, Marioff corporation oy, ci-après « Marioff » et de moteurs
Source officielle1ère Chambre
66162be599851e0008f1e6fa
9 avril 2024
9 avril 2024
l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [C] [W] épouse [K] née le 01/01/1975 à [Localité 3] (11) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître MARKHOFF
Source officielle3ème CH Spéciale
6801dcb22d41c0a3fc6eca75
17 avril 2025
17 avril 2025
[Adresse 5] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C64445-2024-6109 du 24/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Pascal MARKHOFF
Source officielle1ère Chambre
63c8ef36dc5b777c909930b2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
assistés de Maître SENIE-DELON, de la SCP CATALA & associés, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTS ET : Monsieur [J] [M] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté et assisté de Maître MARKHOFF
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f3
30 janvier 2008
30 janvier 2008
du requérant ayant eu la parole en dernier ; Vu les articles 149, 149-1, 149-2, 149-3, 149-4, 150 et R. 26 à R. 40-7 du code de procédure pénale ; Attendu que Monsieur Marchodé
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4fa8452800008b2b566
25 janvier 2024
25 janvier 2024
et Associés, mandataire judiciaire sise à Douai, en qualité de liquidateur de la SCI Marho, a condamné M.
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Les différentes sociétés appelées à la cause, Bureau Veritass, Wärtsilä, et Marioff ont été associées à la remise en état du navire. Le navire a été remis en service courant mai 2015.
Source officielle3ème CH Spéciale
5fd9c29973778bb980ef74e9
26 novembre 2019
26 novembre 2019
l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [H], [B], [R] [W] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par Me Pascal MARKHOFF
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03286_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
C A, représenté par Me Markhoff, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 16 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète des Hautes-Pyrénées du 26 octobre
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01382_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
A C et l'EURL San Marko de cesser immédiatement les travaux entrepris sur ces parcelles. M. E C, Mme D B, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de54676b73dd81b97094
4 juillet 2024
4 juillet 2024
16 mars 2023, le tribunal de commerce de Paris a : condamné la société de droit allemand Media Consulta International Holding à payer à la société TMA exerçant sous l'enseigne commerciale Thomas Marko
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02771_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Markhoff, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de 9 juillet
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00716_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
D C, l'EURL San Marko et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80f8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par courrier recommandé du 3 avril 2023, la société Malkoff Humanis a formé opposition au prix de vente du fonds de commerce pour un montant de 304,52 euros.
Source officielle4e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e253
17 mai 2013
17 mai 2013
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [U] [C] épouse [K], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jérôme LACROUTS, avocat au barreau de Nice LA SCP MAYA BRAVO venant aux droits de la SCP BRAVO MARKOUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036fc8dbc54ce979a1f098a
30 juin 2015
30 juin 2015
utilisée au sein d'un modèle de Markov caché, et en ce que les coefficients de la matrice de transition Tf sont fonction de la distance entre deux sommets et la fonction d'émission Em est fonction du
Source officiellePage 1 sur 4