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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be6
3 novembre 2014
3 novembre 2014
./ INQUIMBERT G., avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Marjorie HUBERT, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER SCI RIO SALADO 4 Bd d'Estournel 12000 RODEZ représenté par Me
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d19a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [B] [E] [O] née le 06 Juin 1966 à de nationalité Française Chez Mr [R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marjorie
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
8 avril 2025
00086 ordonnance de jonction en date du 8 novembre 2022 des RG 22/2160 et 22/2156 sous RG 22/2156 APPELANTS dans 22/02156 : Monsieur [H] [E] [Adresse 14] [Localité 19] Représenté par Me Marjorie
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89991
13 novembre 2007
13 novembre 2007
La majoration prévue par l'article L.212-5-I du Code du travail pour les quatre premières heures supplémentaires peut donner lieu au versement d'une majoration de salaire ou être attribuée en repos."
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a020
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Les cotisations et majorations de retard ont été acquittées le 2 juin 2005.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01268_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une requête enregistrée sous le n° 1901110 la société à responsabilité limitée Domaine Hubert et Laurent Lignier, a demandé au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc
21 mars 2012
21 mars 2012
No 11/ 03645 AFFAIRE : Marjorie X... C/ DECATHLON CHARTRES, représentée par Monsieur A... (Directeur), Monsieur Arnaud Y... (Directeur Régional), Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d231
20 avril 2001
20 avril 2001
F. de BESANCON ;- condamné le Docteur Hubert X... au paiement de la somme de 258010F, ainsi que des majorations de retard complémentaires prévues à l'article R. 243-18, alinéa 2, du code de la sécurité
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2989
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Hubert Bataille.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7da
9 mai 2008
9 mai 2008
Hubert X... C. P. A. M. DE LA NIEVRE F. I. V. A. D. R. A. S. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d067
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Hubert X... qui totalise une ancienneté de près de 28 années au sein des S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7b
8 juin 2007
8 juin 2007
BERGMANN, avocats au barreau de COLMAR INTIMES : demandeur Monsieur Hubert A... ...
Source officielleChambre 3-2
68df5f1a38ac3a658931de41
2 octobre 2025
2 octobre 2025
HSBC CONTINENTAL EUROPE Société CCF Copie exécutoire délivrée le : 02/10/2025 à : Me Alain CHETRIT Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c434
2 juin 2008
2 juin 2008
APPELANT Monsieur Hubert DE X... ... 97095 SAINT-BARTHELEMY CEDEX Représenté par Me Isabelle WERTER, substituant Me JABOULEY-DELAHAYE (avocat au barreau de la GUADELOUPE).
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee16
7 novembre 2011
7 novembre 2011
octobre 2011 par la Cour en ce qu'il n'a pas été reproduit au dispositif dudit arrêt la diminution de la pension alimentaire fixée à la charge du père pour l'entretien et l'éducation de l'enfant majeur Hubert
Source officielleChambre 3-2
627df6f40d41e0057d43e139
12 mai 2022
12 mai 2022
[A] [U] C/ [V] [W] [N] [W] [L] [G] [L] [M] [E] [P] [X] [I] [F] [H] Mutualité MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Claudie HUBERT
Source officielleRéférés Premier Président
6a0fe9e6cdc6046d4787f6c3
21 mai 2026
21 mai 2026
ENTRE : Monsieur [W] [O] agit ès qualité de Gérant de la Royal [B] Épicerie Fine [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bc
14 mai 2012
14 mai 2012
A BAYONNE prise en la personne de son syndic la SARL MANOIR DE FRANCE Marjorie Y... François Z... Yves A... Céline B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce0
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Y..., - ordonné la majoration au taux maximum de la rente accordée à M. Y..., - alloué une provision de 50 000 euros à M.
Source officielleChambre Sociale
69fd71a7cdc6046d470267f4
7 mai 2026
7 mai 2026
Adresse 1] [Localité 2] représentée par Mme [P] [R] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : S.C.I. [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Delphine ABRY-LEMAITRE de la SCP HUBERT
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