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693 résultats pour « Marjorie HUBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

./ INQUIMBERT G., avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Marjorie HUBERT, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER SCI RIO SALADO 4 Bd d'Estournel 12000 RODEZ représenté par Me

Source officielle

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CA

4e chambre civile

6319874651eeae4f1309d19a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [B] [E] [O] née le 06 Juin 1966 à de nationalité Française Chez Mr [R] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marjorie

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f3ebd728244385673e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

00086 ordonnance de jonction en date du 8 novembre 2022 des RG 22/2160 et 22/2156 sous RG 22/2156 APPELANTS dans 22/02156 : Monsieur [H] [E] [Adresse 14] [Localité 19] Représenté par Me Marjorie

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa4b1e9a46d1f5a769fc1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

N° RG 24/02444 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PLAB N°Minute:25/00287 expédition à Me HUBERT Marjorie M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00151

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00148

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00149

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Saint-Hubert

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00150

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Saint-Hubert

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00152

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ la société Saint-Hubert

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632970

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Hubert Y..., d'une part, et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89991

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

La majoration prévue par l'article L.212-5-I du Code du travail pour les quatre premières heures supplémentaires peut donner lieu au versement d'une majoration de salaire ou être attribuée en repos."

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcac9

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Mario X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a020

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Les cotisations et majorations de retard ont été acquittées le 2 juin 2005.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200839

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

..., AUX MOTIFS QU'« à la suite d'un accident de la circulation dont il fut victime le 29 novembre 1988 et sur la base d'un rapport d'expertise du Docteur B..., daté du 5 juillet 1989, Monsieur Hubert

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01268_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une requête enregistrée sous le n° 1901110 la société à responsabilité limitée Domaine Hubert et Laurent Lignier, a demandé au tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

No 11/ 03645 AFFAIRE : Marjorie X... C/ DECATHLON CHARTRES, représentée par Monsieur A... (Directeur), Monsieur Arnaud Y... (Directeur Régional), Madame Z...

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

69d9944bcdc6046d47d3b3fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

° Portalis DB2E-W-B7J-OAG5 Minute n° ☐ Copie cc. à : Me Nicolas CLAUSMANN ☐ Copie c.c aux parties / lrar Le 10 avril 2026 Le Greffier Me Nicolas CLAUSMANN Me Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d231

Appel

20 avril 2001

20 avril 2001

F. de BESANCON ;- condamné le Docteur Hubert X... au paiement de la somme de 258010F, ainsi que des majorations de retard complémentaires prévues à l'article R. 243-18, alinéa 2, du code de la sécurité

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:200

CJUE

14 mai 1996

14 mai 1996

. # Seguridad Social de los trabajadores migrantes - Normativa comunitaria - Ambito de aplicación material - Prestación abonada a trabajadores de la industria hullera que han superado determinada edad

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f200

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Mario, - Z... Guy, - X... Philippe, - HUBERT Y..., - D...

Source officielle