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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6349008163d497adffda4334
13 octobre 2022
13 octobre 2022
PARIS, vestiaire : W06 - Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 19260, substitué par Me Margaux
Source officielle2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ordonnance du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 3] en date du 07 Février 2024, RG 23/00573 Appelante Mme [Z] [L], née le 23 janvier 988 demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Margaux
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7317
4 avril 2024
4 avril 2024
] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau de CHAMBERY Mme [C] [I] [Z] épouse [J] née le 02 Septembre 1973 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Margaux
Source officielleChambre Sociale
616282347a007b88ee1566e6
18 avril 2013
18 avril 2013
Le 15 décembre 2009 la société HMI Grande Cuisine THIRODE communique à Monsieur [F] [J] ses objectifs commerciaux.
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab79b3c8605deec212d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 17 octobre 2022, où l'affaire
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
660f951aa40f8b0008cb79b1
3 avril 2024
3 avril 2024
THIRION, avocat au barreau de VERSAILLES Madame [W] [J] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79c34dc79f9f0614f1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
entre : Monsieur [U] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 substituée par Me Margaux
Source officielle2ème Chambre
69738de7cdc6046d476e46bb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
protection de CHAMBERY en date du 26 Juillet 2024, RG 1224000135 Appelante Mme [D] [L], née le 27 janvier 2000 à [Localité 5] (38) demeurantChez Mr [B] [W] [H] [Adresse 2] Représentée par Me Margaux
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2584fcf93851fdd6496b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
FRANÇAIS LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Margaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
domicile en intervention forcée Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN THEVENOT VRIG NAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur
Source officielle2ème chambre section A
6789f569b7cff8efb73576e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SERTHAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fe
3 avril 2023
3 avril 2023
exercice domicilié en cette qualité [Adresse 9] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Yves SAGNARD de la SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Valère THIROUX
Source officielle2ème Chambre
6274bc5e2799a9057d5dd034
5 mai 2022
5 mai 2022
Intimée Mme [V] [T] divorcée [S] née le 26 Mai 1972 à CHAMBERY (73000), demeurant 298 bis route de Saint-Saturnin - 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE Représentée par Me Margaux MEDIELL, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd772f77035fb0bf7e30
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 25078138, substitué par Me Margaux
Source officielle1ere Chambre
64a3b8966523a105dba2aff6
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[Adresse 17] [Localité 5] représenté par Me Erick ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE postulant et par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS
Source officielleChambre Commerciale
6031e881fa806221d3aa51ef
7 juin 2018
7 juin 2018
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Marie-Françoise B..., Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Magalie
Source officielle2ème chambre section B
6260f9296d9e13277d6e3872
20 avril 2022
20 avril 2022
PIZZA immatriculée au RCS sous le n° 488 358 011 prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [O] [W], es qualités de gérant [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Magali
Source officielle2ème Chambre
6528df1daaebb88318fda469
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] DUCS DE SAVOIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 14 rue du Cirque Romain 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS
Source officielle3ème Chambre
69fd7eb5cdc6046d4704503d
5 mai 2026
5 mai 2026
[R] [Z] se sont mariés à [Localité 4], le [Date mariage 1] 1984, sous le régime de la séparation de biens suivant contrat de mariage du [Date mariage 2] 1984.
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