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2 926 résultats pour « Marechal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd913d01caf76ae76c4ed83

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Les sociétés Les Maréchaux, L'Arc Club, Manko Montaigne (anciennement dénommée L'Atelier Montaigne), Moma Lieux et L'Arc Holding (aux droits desquels vient la SAS Moma Group) (ci-après dénommées ensemble

Source officielle

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CA

REFERES 1ER PP

69f97c9fcdc6046d47a18478

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

GARAGE MARECHAL Cour d'appel Amiens - 1ère chambre civile COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 MAI 2026 ****************************************

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Anne-sophie VERITE de la SCP YVES MARECHAL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161039

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Orsay à leur demande de copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal

Source officielle
CA

Avis

CADA:20183085

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

du groupement du Calvados, notamment les critères sur lesquels se base l'établissement de ce fusionnement dans le cadre de l'inscription au tableau d'avancement pour l'année 2018 pour le grade de maréchal

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01556_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20131953a33f9365e7b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la sarl la Galicia, prise en son établissement dénommé Ehpad les Alins du Maréchal, à payer à : * M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609a4854c6ec55cf71010f

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

PARIS, toque : R079 INTIMES Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assisté de : Me Dominique BERTON MARECHAUX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141012

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

ministre de l'intérieur à sa demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des dossiers relatifs aux propagandistes de l'association « Les amis du Maréchal

Source officielle
CA

Référés du PP

62760c9a593736057d78aa1e

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

épouse [M] née le 05 Mars 1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Natacha MARCHAL

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00184_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B et la SCI la Ferme du Maréchal.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MAXH S.A.S. HOMNICITYc/S.A

6690c7320d808eb34e45543c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maréchal Foch à l'initiative de la Sas Homnicity.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6811b1caf1c2315e26d1a086

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par courrier du 31 mars 2025, la société Maréchal et Brilleaud et la société MDP Chauffage ont déclaré se désister de leur appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55d

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 30 OCTOBRE 2008 N° RG : 08/01979 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de MONTARGIS en date du 12 Octobre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : MARECHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb3

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

[N] et de la SCI Maréchal Foch, - condamné in solidum M. [N] et la SCI Maréchal Foch aux dépens, - condamné M. [N] et la SCI Maréchal Foch à payer chacun à la commune la somme de 1 800 ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916f5

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

La vente ne s'étant pas réalisée, la société GEP a, par acte du 23 mai 2012, assigné en vente forcée la société IMMOBILIERE MARECHAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d9

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Jérôme X... 19 chemin Dadelane 1380 ILASNE BELGIQUE Comparant en personne Assisté de : Me Eric DELFLY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA CABINET MARECHAL 36 Rue de l'Hôpital Militaire 59000 LILLE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7de7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

écrit 'L'entretien qui a eu lieu le 24 octobre entre le chancelier Hitler et le Maréchal Pétain, s'est déroulé dans une atmosphère de haute courtoisie .

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162005

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Maur-des-Fossés à sa demande de copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02108_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Maréchal Leclerc ne sont pas fondés.

Source officielle