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2 526 résultats pour « Marcou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

5fd9d9479a6a83150da0c631

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Par courrier en date du 10 avril 2014, la société Marcouf a contesté devoir sa garantie.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8ead2

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Le 26 juillet 2005, la Banque de France l'a payé, ce qui a permis de créditer le compte de Marco X... de cette somme. Le lendemain, Marco X... a retiré cette somme en espèces.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fc025cdc6046d47ea2575

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[K] [E] exerçant sous l'enseigne Garage Marou Auto à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facca8cdc6046d47be974f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[B] [Z] et Mme [I] [Z] épouse [R] et la SCP [S] - Saint-Marcoux-Bodin - Costa - Renaut à leur payer la somme de 20.000 € à titre de dommages-intérêts, - condamne M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd37cdc6046d47beb849

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La société Marceau Construction demande à la cour de : - Se déclarer compétent pour connaître de l'affaire, - Déclarer la demande de la société Marceau Construction recevable et bien fondée, - Débouter

Source officielle
CA

Section A

69e0746dcdc6046d476973ea

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par requête du 16 mai 2025, la Sarl Maraamu Iti a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d60281a7b805de12b60a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Les dernières écritures pour la SA Marcou Habitat ont été déposées le 12 avril 2021.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65321adb9e4ea48318f5aceb

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63dbc51457d0f882de9e

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

IMPRIMERIE-CARTONNAGE MARCOUX SAS (COLORIS) jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 01 décembre 2020, enregistrée sous

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebd05

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- Débouter la SA Marcou Habitat de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f19158cdc6046d47ecc518

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[R] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Camille PERCHERON de la SCP STREAM, avocat au barreau du HAVRE APPELANTS SCI SAINT MACLOU [Adresse 3] [Localité 3] INTIME Vu la procédure

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875951eeae4f1309d1f6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

* * * Le 18 octobre 2018, un contrat de marché de travaux privés, portant sur la réhabilitation et l'extension de deux maisons Gris et Marcou, a été conclu entre la Sas Le Vignoble Ensoleillé, pris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c5

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

par son gérant en exercice domicilié ès qualités audit siège social CAP ALPHA Avenue de l'Europe 34830 CLAPIERS représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Richard MARCOU

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6707702181e733ee26982e9b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

A nouveau, le lendemain, en date du 8 août 2019, dans le cadre de votre suivi du plan d`action avec l'équipe Marcom, a'n de compléter votre planning pour l'Allemagne et la France, vous adressez un mail

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT04000_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

au public de l'île du Large Saint-Marcouf, définie au cadastre comme suit AH n° 1 à 8 ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89774

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

; DEBOUTE le SYNDICAT DU PERSONNEL DE L'ENERGIE ATOMIQUE CFDT DE MARCOULE de sa demande ; DEBOUTE le SYNDICAT DU PERSONNEL DE L'ENERGIE ATOMIQUE CFDT DE MARCOULE de sa demande fondée sur l'article

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979ddbdcdc6046d47f62bdb

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

San Marco au paiement de cette somme et a fixé une nouvelle astreinte provisoire.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02240_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Article 3 : Le surplus des conclusions de Me Maroccou est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5093ef93c421386a83

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La société M&E Marco & Ernesto n'a pas comparu en première instance.

Source officielle
CA

14e chambre

63c10a69bf9fd47c90a13ea5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SAINT MARCO C/ S.C.I.

Source officielle