Cette facture a été réglée par la société KS Mailloles par deux virements en date des 25 novembre 2020 et 31 mars 2021.

de sport à manches courtes ; maillots de sport anti-humidité ; pulls sans manches ; débardeurs ; débardeurs de sport ; vêtements coupe-vent ; vêtements pour femmes, hommes et enfants ; manteaux en duvet

Ayant constaté qu'une statue d'Aristide MAILLOL figurait dans un film publicitaire pour une automobile CITROEN, la SOCIETE DES AUTEURS DES ARTS VISUELS (dite SPADEM) a adressé le 15 décembre 1991 à la

D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 MARS 2019 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES

Chemin de Mailhol de Saint Jean 31220 CAZERES SUR GARONNE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de la SCP MALESYS-ABADIE-BILLAUD, avocats au barreau de SAINT GAUDENS

HMS 65 Immatriculée au RCS de [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentant : Me Marjorie MAILHOL, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTE

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Mailhac.

Le certificat médical initial du 2 juillet 2021 mentionne 'fracture malhéole interne droite'.

ET D'ASSURANCE VIEILLESSE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Assureur, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me DELHAYE loco Me Olivier MAILLOT

PAR CES MOTIFS, Nous Catherine MAILHES, Conseiller de la mise en état Par ordonnance réputée contradictoire ; Déclare irrecevable l'appel interjeté le 16 avril 2026 par M.

EXPOSE DE L'AFFAIRE : Se plaignant de ce que la société GD, exploitant la boutique "JEAN ANTOINE", commercialisait des sandales fournies par la société ZINDACAL, reproduisant le modèle "Maillol" dont

2] [Localité 7] Représentée par Me VIGOUROUX substituant Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE: La Société MAILLOLES

MAILLOLES La Société MAILLOLES, SARL inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 530 467 273 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

L'instance a été reprise par la société Le Maichois après appel en cause du liquidateur.

Elle a, par ailleurs, été notifiée à la société de Pouzols Mailhac par l'intermédiaire du téléservice Viti-Investissement de FranceAgriMer.

de sept éoliennes et de deux postes de livraison sur la commune de Mailhac-sur-Benaize.

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Parc éolien de Mailhac-sur-Benaize au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

de présenter une demande de dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Vienne de mettre en demeure la société Parc éolien de Mailhac-sur-Benaize