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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12e chambre
603273535bfb4aa797f04a88
30 janvier 2018
30 janvier 2018
n'y avoir lieu à statuer sur la demande de la SAS Domino's Pizza France d'irrecevabilité des pièces versées au débat par la SARL DND et la SARL Manginli ; Débouté les SARL Manginli et DND à la fois de
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d08
11 avril 2025
11 avril 2025
NICOLAS MAGLIOLI C/ S.A.S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02101_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Maggioni conteste ce refus. 3.
Source officielle3e Chambre A
6162d67ca2a5768a176c5630
15 novembre 2012
15 novembre 2012
parties ont convenu que la SCI Magali paierait directement à la SA Bonifay les marchandises qui auront été livrées sur le chantier Magali.
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b70
10 novembre 2005
10 novembre 2005
La société MANIGLIER a accepté le principe du renouvellement mais contesté le montant du loyer réclamé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b62
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Jacques B...et Mme Magali Y...se sont portés cautions solidaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11d
10 avril 2008
10 avril 2008
Au cours de son sixième contrat, entre juillet 2001 et juillet 2002, Madame Magali X... a eu plusieurs arrêts de travail pour maladie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60332cd6ea2a5a9e0e548d22
8 septembre 2017
8 septembre 2017
- Débouté Madame [Z] du surplus de ses demandes, - Débouté la SAS MAGIMIX de sa demande reconventionnelle, - Condamné la SAS MAGIMIX aux dépens, - Ordonné à la SAS MAGIMIX de rembourser
Source officielle1ere Chambre
62d79ada71d9f5effbdf29c5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
N° RG 20/02196 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPOE C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile MAGGIULLI
Source officielle3e Chambre B
61629bc7eaaf44d62f53e9e0
29 mars 2012
29 mars 2012
Cette décision a été portée à la connaissance de la SCI MAGALI le 11 mai 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7d
5 février 2008
5 février 2008
G. 07 / 00959 ----------------------- Magali X... C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Il suit de là que la mauvaise foi de Magali X... n'est pas caractérisée.
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b68
4 octobre 2005
4 octobre 2005
cette date ;- nommé Elisabeth A... et Frédéric F..., cogérants ;- autorisé la cession des parts de Magali Z... pour un franc à Yannick E... ;- autorisé Magali Z... et son mari à maintenir leurs plaques
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91850
24 juin 2014
24 juin 2014
06789 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 1- RG no 11/ 04907 APPELANTE Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff3
10 février 2015
10 février 2015
G : 13/ 07037 Mme Magali X... C/ Me Marie Y...
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d306603681c
2 février 2012
2 février 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 FEVRIER 2012 N° 2012/69 Rôle N° 10/10530 Société MAGALI C/ [G] [T] [S] [B] SCI DES CYCLAMENS [C]
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb653
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/01211 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJIM C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile MAGGIULLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c1
4 avril 2012
4 avril 2012
No 10/04304 AFFAIRE : Magali X... C/ S.A.S.
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8c4
10 avril 2024
10 avril 2024
Magiline au paiement de la somme de 5160 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - de débouter la SAS Piscines Magiline de toutes ses demandes ; - d'ordonner la capitalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a7
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P PROVENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : Madame Magali
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