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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07f
22 avril 2025
22 avril 2025
ENTREPRISE MACAGNO C/ [Z] [X] copie exécutoire le 22 avril 2025 à Me BAGLIO Me COLIGNON-BERTIN EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleChambre 4-5
66ff8586a4ff9ec259c09491
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[F] [C] à payer à la société Maccario forages une somme de 1. 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
63201e5039bca9fcb099ef30
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[Z] expose que le signe LES MACARONS DE JULIETTE ne concerne que des macarons alors que la marque de la société opposante concerne la commercialisation de chocolat.
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959b
18 avril 2024
18 avril 2024
Maccario forages au paiement de la somme de 3 952 euros bruts au titre du préavis, outre 395,20 euros bruts à titre de congés payés sur préavis, - ordonner à la société Maccario forages la remise à
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5390a81daa831884f598
4 octobre 2023
4 octobre 2023
-La SOCIETE GENERALE a fait preuve de graves négligences lors de la reprise des actifs de la société ACIDE MACARON.
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0eccb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
EXPRO, JCP de PONTOISE dans l'instance l'opposant à Madame [Z] [P], Le [Adresse 5] sis [Adresse 1], représenté par son syndic la société FONCIA MANAGO se désiste de sa demande et de son action, par
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abb4
30 janvier 2008
30 janvier 2008
FONCIA MANAGO C/ Lynda X... ...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03529_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
A un macaron d'identification permettant de mouiller son bateau à proximité de l'île. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cb
9 septembre 2013
9 septembre 2013
La société MATAGLO a relevé appel de cette décision.
Source officielle17e Chambre
603752309724b1301be5bdde
14 avril 2015
14 avril 2015
Rôle N° 13/12556 Société DRAGUI TRANSPORTS C/ [H] [J] Grosse délivrée le : à : Me Maxime DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Véronique MACAGNO
Source officielleRecours Hospitalisation
66c977893146d66d29a52396
20 août 2024
20 août 2024
ACTUELLEMENT HOSPITALISE AU CENTRRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT A [Localité 3] représenté par Maître Valère EL A'LAMI avocat commis d'office du barreau de Toulouse ( RG 24/00124) et Maître Claire MACARIO
Source officielle1re Chambre C
6034cfddfd6307ba1203228f
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Faisant valoir que la SARL La voile avait transféré une licence de 4e catégorie vers son établissement situé [Adresse 2], continuait de servir de l'alcool et maintenait son macaron présentant la licence
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02238_20240827
27 août 2024
27 août 2024
approuvé le plan local d'urbanisme de la commune, d'une part en tant que cette délibération classe en zone U l'espace boisé sans référence cadastrale situé à l'angle de la rue Soldat Ferrari, du carrefour Macany
Source officielle1re chambre civile
68d6252af345149cf84d2bdb
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ordonnance de référé, origine Juge des contentieux de la protection de Dijon, décision attaquée en date du 04 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 25/00140 APPELANTE [T] [S] Représentée par Me Marion MARAGNA
Source officielleAvis
CADA:20170984
24 mai 2017
24 mai 2017
de communication d'une copie de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X et/ou la SCI située 2 quai des joutes à Agde, portant sur la rénovation de l'immeuble Le Matago
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Plus précisément il manquait 7.5 kg de pommes noisette et deux plateaux de 72 assortiments de macarons.
Source officielle4e chambre 2e section
60331e13710cde8fa9af677e
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Adresse 26] représenté par son syndic en exercice, Maître [E] [W] [Adresse 27] [Localité 9] SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 28] représenté par son syndic en exercice la société FONCIA MANAGO
Source officielle1ère Chambre
68e74184ac880aa7ee21f252
8 octobre 2025
8 octobre 2025
1960 de nationalité luxembourgeoise [Adresse 11] Monsieur [H] [G] né le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 18] (TUNISIE) de nationalité française [Adresse 11] Représentés par Maître Fabien MACAGNO
Source officielleRecours Hospitalisation
6871ece9542d85a267f3c653
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DBVI-V-B7J-RDAQ Décision déférée du 01 Juillet 2025 -Juge délégué de [Localité 7] - 25/1060 APPELANT Monsieur [I] [L] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant Représenté par Me Claire MACARIO
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00225_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Macagno représentant Mme D B et M. A C et de Me Drevet représentant la communauté d'agglomération du Pays Basque.
Source officiellePage 1 sur 7