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289 résultats pour « MAXWEL Richard »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/S.A

6253c864bd3db21cbdd85278

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

demeurant 30, rue du Coteau - 33240 ST ANDRE DE CUBZAC représenté par la SCP ARSENE-HENRY & LANCON, avoués à la Cour, assisté de Maître MAXWEL Richard, avocat la Cour, Appelant d'un jugement rendu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f16

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

AA... ... 75116 PARIS représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Laurent Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C197 INTIME Monsieur Richard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be5

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représentée par Me Richard GOTTVALLES, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Alain Z... né le 29 Décembre 1953 à ETAMPES (91150) intervenant volontaire et comme tel intimé demeurant...

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CA

6e Chambre D

5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

X... aurait reçu des dons manuels de la part des époux X... D...; -débouté Monsieur Richard X... de sa demande en paiement de dommages et intérêts dirigée contre Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DE DESISTEMENT DU 05 DECEMBRE 2013 No2013/ 51 Rôle No 11/ 00024 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 13 RUE MARCEL JOURNET

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3e29ffd2adfff4f31a

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Il soutient, en substance, qu'il travaillait avec un sécateur manuel malgré ses demandes réitérées d'utiliser un sécateur électrique , que l'utilisation de ce sécateur manuel est à l'origine de sa maladie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86dee

Appel

12 mars 2004

12 mars 2004

rendu le 15 Mai 2002 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES 1 ère chambre : RG nä :01/02688 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Me RICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b10

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Manuel X... Y..., Mme Géraldine Z... M. Christophe A...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af6f75a08105d473cd7d

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BPCE FINANCEMENT, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marc DECRAMER substituant Me Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4e

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Richard Antoine X...

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f5

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Manuel X... Mme Géraldine Y..., M. Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ba

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

né le 29 Mai 1939 à NICE ... 13100 AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Paul D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e7

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

N° 2 A 01/03497 Minute N° 2 M 247.2003 Copies exécutoires à : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maître NICO Maîtres HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Le 6 mars 2003 Le Greffier

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd79

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

La procuration donnée à Monsieur Marcel X... auprès de cet organisme bancaire a été annulée le 10 Juin 1999.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Société NEXITY LAMY Agissant poursuites et diligences de ses représentants bléga ux domiciliés ès qualités audit siège Anciennment dénommée L AMY [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marcel

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00353_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Travaux Plâtrerie (ETP), agissant en son nom et en qualité de mandataire du groupement constitué avec la société Massoutier et la société Ricard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b9bd3db21cbdd891f0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Monsieur Marcel X... Z... ... Monsieur Eric THOMAS ...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd67c40aa805a7864b11

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f0

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Manuel X..., Mme Géraldine Y... M. Christophe Z...

Source officielle

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