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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85787
5 juin 2001
5 juin 2001
Françoise, agent de sécurité, de nationalité française, demeurant 5 Boulevard de BIR HAKEIM - 34500 BEZIERS Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître MARTIN Jacques, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85590
28 mars 2001
28 mars 2001
Né le 21 Mai 1949 à HANOI (VIET-NAM), avocat, de nationalité française, demeurant 15, boulevard des Arceaux - 34000 MONTPELLIER Libre Défendeur, appelant Non comparant Représenté par Maître MARTIN
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
MARTIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Guillaume RAYMOND, avocat au barreau MONTPELLIER Maître [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jacques MARTIN
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joel MARTIN Le Plessis A... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Le 21 mars 1989, la société RICHARD GREEN, galerie de peinture londonienne, a acquis en vente publique, par le ministère de la SCP Jacques MARTIN et Olivier DESBENOIT, commissaires-priseurs associés à
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
6 mars 2000
La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joùl MARTIN Le Plessis Z... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f662
17 février 2012
17 février 2012
... 95220 HERBLAY représentée par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Jean X... ... ... 64100 BAYONNE représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
Y... a confié à maîtres Paul et Jacques MARTIN, commissaires-priseurs associés, une huile sur toile intitulée "Portrait de madame E..." attribuée au peintre Jean-Baptiste E... afin qu'il soit procédé à
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Joseph Z... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jacques X... ... 97214 LE LORRAIN représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f58b
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANTE : SOCIETE CREDIT MODERNE ANTILLES, prise en la personne de son représentant légal ... ... 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f210
6 mars 2012
6 mars 2012
G : 10/ 01770 Mme Martine X... épouse Y... C/ M. Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff69
25 mai 2012
25 mai 2012
G : 10/ 00035 COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 MAI 2012 SCI SOCIETE CIVILE COOPERATIVE PORCINE DE LA MARTINIQUE C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f39
28 janvier 2004
28 janvier 2004
ET E., avoués assistée de Me Jean-Jacques MARTIN DE LA MOUTTE, avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcab
22 juin 2012
22 juin 2012
LA TRINITE Non représenté Monsieur Abdellah Z... ... 92210 ST CLOUD Représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Alain X...
Source officielle11e chambre
603600734028ab65b6225fb8
14 janvier 2016
14 janvier 2016
cour : Jugement rendu(e) le 12 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 12/01527 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL SAINT-MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2
27 avril 2012
27 avril 2012
personne de son représentant légal Chez Mailboxes Etc Rond Point Mangot Vulcin 97232 LAMENTIN représentée par Me Chantal GARRIC-FAYET de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660a2313f20008a526fd
16 avril 2024
16 avril 2024
ARRÊT n° du 16 avril 2024 CH R.G : N° RG 23/00940 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK6Q Copie: -Me Martine MESPELAERE -Me Jacques LEGAY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c112
11 janvier 2008
11 janvier 2008
APPELANTS : Madame Jocelyne Y... épouse Z... ... 77127 LIEUSAINT (SEINE & MARNE) Représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL, avocats associés au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f89d
12 juin 2012
12 juin 2012
François C..., Mme Anne-Marie C... épouse D..., Mme Marie-Christine C... épouse E..., Mme Martine C... épouse F... et M.
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