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83 résultats pour « MADELEINE Me DARRAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

63be62a713ef607c90ab62b5

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

de l'AARPI DARRAS & CHOUMAN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emily MADELEINE, avocat au barreau de NICE Madame [X] [E] [N] épouse [N], demeurant [Adresse 1] représentée

Source officielle

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CA

Chambre 4-4

662209619ce1420008389687

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

2024 Rôle N° RG 23/12925 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBAU [F] [I] C/ Société SECURITE INCENDIE CONSULTING Copie délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Julien DARRAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65a0f437383a880008fd074f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DALLAS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amaury MADELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0465 Plaidant par Me Valérie SERRA, avocat au barreau de NICE, toque : 093 INTIMÉE S.C.I

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdbeda2218faf0e5ff5655b

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** Marie-Madeleine A... et André X... se sont mariés en 1956 sous le régime légal ancien de la communauté de meubles

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb2a2640d983bed1dc2bcb

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

général : N° RG 17/19144 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B4ISH Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Septembre 2017 - Juge aux affaires familiales de Paris - RG n° 16/32106 APPELANTE Madame Madeleine

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbf

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

DE THONON LES BAINS du 27 NOVEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats : Président : : Madame ZERBIB, Monsieur X..., assistée de Madame DALLA Y..., Greffier, en présence de Madame

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda3ba4271b06820ce16e07

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

FRENKIAN SAMPIC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0693 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda81db84f2280d59f31b16

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

] 1954 à [Localité 1] (SUISSE) [Adresse 3] [Adresse 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603206291912ae3e22cda193

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

[W] [D] au titre du contrat de retraite volontaire "Madelin" à la somme de 201.309,40 €, - fixe la créance due à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d36

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

née le 01 Décembre 1968 à QUIMPER ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Danaé PAUBLAN de l'Association LAURET-PAUBLAN, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750b50c5fea27c269ed9

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Dorothée DARD dans les conditions

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e491b5537980008847384

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LEASEPLAN FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Madeleine de VAUGELAS, avocat au barreau

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb17b468b3c6ac4853d49d

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Dorothée DARD dans les conditions prévues par l'article

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c860

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

ès-qualité de légataire universel de Monsieur Pierre Y... ... 77171 LECHELLE Mademoiselle Françoise A...ès-qualité de légataire universel de Monsieur Pierre Y... ... 75014 PARIS B...Marie Madeleine

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CA

Chambre 1-5

65a77c2e8121050008662b2d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RESIDENCE PALAIS DE LA PLAGE Représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE substitué

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda14c71605d05819f55da5

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Madeleine HUBERTY dans les conditions prévues

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdacc8dfe0e6f5ece6fb522

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Madeleine HUBERTY dans les conditions prévues par

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd97ea34203216d4e92fb3a

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Madeleine HUBERTY dans les conditions

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01833_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

septembre 2023 et des mémoires de production de pièces enregistrés les 1er mars 2024, 5 avril 2024, 16 avril 2024 et 18 novembre 2024, ce dernier non communiqué, Mme B C A, représentée par Me Cécile Madeline

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd97ea34203216d4e92fb37

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

, Président, et Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller, chargée du rapport.

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