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2 353 résultats pour « Luciam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd92f84b0c5880f3171393a

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

[S] et la société Luciad le 15 avril 2011 ; Condamne en conséquence M.

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

HÔTEL DE FRANCE, LUCIAM

SIREN 934871104Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 12/12/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 le 17/10/2024, Dossier 64178. Référence : 2024A3516, enregistrement : 6 810 €. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 28 Quai Sadi Carnot 66000 PERPIGNAN. Adresse du nouveau propriétaire : 28 Quai Nicolas Sadi Carnot 66000 PERPIGNAN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

31/12/2024

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Dépôts des comptes

LUCIAM

SIREN 839771979Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

19/09/2024

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Ventes et cessions

LUCIAM, BEAU RIVAGE

SIREN 839771979Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Acte sous seing privé en date du 22/02/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Perpignan 1 le 28/02/2024, Dossier 2024 00011172. Référence : 6604P01 2024 A 000581, Enregistrement : 8310 €. Adresse de l'ancien propriétaire : 28 Quai Sadi Carnot 66000 PERPIGNAN. Adresse du nouveau propriétaire : 28 Quai Sadi Carnot 66000 PERPIGNAN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

19/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LUCIAM

SIREN 839771979Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

31/10/2023

Voir →

Ventes et cessions

M.L.D, LUCIAM

SIREN 953101482Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 151 Avenue du Général de Gaulle 11370 Leucate

29/09/2023

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76e2cdc6046d47035ebe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [C] a formé appel, le 3 juillet 2025, de ce jugement, en intimant la SARL Lucien Paris et la SARL CBO Grand Paris Justice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Par acte du 26 juin 2012, ils ont appelé en cause la commune de Bastia et Mme Lucia B...épouse A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318c

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93064

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

X... 20290 LUCCIANA VILLAGE assisté de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350a

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Nasser X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Omar Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd1

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Par ordonnance du 22 janvier 2015, le juge commissaire de monsieur Lucien Y...a rejeté la requête de Me Lucien Z..., avocat de Lucien Y...en paiement préférentiel de ses honoraires présentée au visa des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91931

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91944

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur Lucien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a58

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Par requête déposée par voie électronique le 11 décembre 2013, Mme Jeanne Lucienne X...épouse Y...a déféré l'ordonnance du 27 novembre 2013 à la cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a1

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

épouse Y..., - constaté la mise en cause du RSI et dit que le présent jugement lui est commun, - dit que la commune de Bastia est responsable de la chute de Mme Jeanne-Lucienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd91460

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Y... de ses demandes à l'encontre de la SCI Santa Lucia, - condamné la SCP X...-X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a0

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Les loyers payés par les locataires étaient versés sur un compte en Belgique ouvert au nom de Lucia Y... et Erick X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ee

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd93597

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93509

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

du 07 juillet 2016, devant Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et Judith DELTOUR, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93534

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

née le 22 Février 1950 à Fort de l'Eau ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc51d127ff4475dd33a55a

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9431a

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Lucien, la compagnie Allianz assurances, assureur en responsabilité civile de M.

Source officielle