RENOVATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ Me Cyril MARTELLO Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Me Luca

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté et assisté par Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Luca

Luca MAS, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [X] [C] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE

le 8 mars 2024 sous le numéro RG 24-69.

Gueguen, Lucas [Localité 10], Lucas [Localité 15], Lucas [Localité 16], Vallée, Vallée Atlantique, Groupe Vinet ; o 21 000 euros chacune aux sociétés CDRE, Lagarde et Meregnani venant aux droits de la

[D], la Selarl Malmezat-Prat, désormais Selarl Malmezat-Prat ' Lucas-Dabadie, étant désignée en qualité de mandataire liquidateur.

ANGERS, SARL LUCAS GUEGUEN, SARL LUCAS LAVAL, SARL LUCAS [Localité 52], SARL LUCAS DECORATION, SARL LUCAS [Localité 54], SARL ETS RICORDEL, SARL RINGEARD DECORATION au titre de l'article 700 du CODE DE

GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE à verser à Michèle A... veuve X..., Jean Mathieu X..., Laetizia X..., Marie Luce X..., Baptiste X..., Sabine X..., Nathalie X..., Cécile D..., Héléna D..., Lucas X...une somme

Le siège social de la société Prestige est situé à [Localité 6], dans un local commercial donné à bail par la SCI Luca.

LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL Stade Jean Boudrie 28110 LUCE représentée par

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Luce à sa demande de

N° de minute : 127/2026 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 4 juin 2026 Chambre civile N° RG 25/00094 - N° Portalis DBWF-V-B7J-VVD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 mars

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le : Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 05 MAI 2026 (n° /2026, 3 pages) Numéro

Prise en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint Nicolas 44, boulevard Graziani 20200 BASTIA représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Marc Antoine LUCA

2026 comme indiqué à l'issue des débats puis le 31 mars 2026. **** APPELANTES : S.A.S.

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 N° RG 20/06213 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBXRP Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 04 Mai

[G], assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (ci-après «MAF»), selon un contrat du 13 mai 2013.

Par lettre du 5 mars 2019, la société Lucas Reha s'est opposée à cette demande en rappelant ses lettres précédentes.