Loic, Demeurant ..., Intimé, Absent, représenté par maître GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX. D.

CONDAMNER la société Transport Yoann et Loïc [O] à verser à M.

Loïc X...

La société Loc et Zen a formé une réclamation en date du 19 mai 2022 qui a été rejetée le 1er juin. 2022.

RG No : 11/ 01230 AFFAIRE : Loïc X...

Routes, en conséquence d'infirmer le jugement déféré et de débouter la société BM Loc de ses demandes, à titre infiniment subsidiaire, de constater que le préjudice subi par la société BM Loc ne saurait

MINUTE N° 22/413 Copie exécutoire à : - Me Loïc RENAUD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE

LLAMAS, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS ASSISTANCE 52 257 avenue de la République 52100 SAINT-DIZIER représentée par Maître Jean NEU, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Loïc

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2012 N°2012/344 Rôle N° 11/16941 SAS DELTA ROUTE C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE DRJSCS

[B] la somme de 36 950,00 euros - condamné la société Loïc Etard à payer à M.

2010 par le tribunal de grande instance d'Auxerre qui, en ordonnant l'exécution provisoire, a mis hors de cause la Selas Carboni-Segard, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Concept Routes

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Madame [C] [P] [Adresse 15]' [Localité 16] Représentée par Me Loïc

de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 octobre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gracieuse LACOSTE, Première Présidente Conseiller : Mme Fabienne ROUGE

A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualité de représentante légale de son fils mineur Lo'c A...

INTIMÉES Association Bureau Central Français représentant la compagnie de droit roumain Uniqa Asigurari SA, dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Loïc

Prud'hommes de ST PIERRE en date du 13 Décembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2006 APPELANTS : 1) Société FLEURIMONT CESR représentée par son gérant 1 route

Loïc Z...

n° minute : Copie exécutoire à : - Me Loïc RENAUD Copie par mail : - SAS [L] - [X] - [B] - SELARL MJ SYNERGIE - T.J. de [Localité 1]