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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 5
60336a0c1089441ea595db4c
21 juin 2017
21 juin 2017
€ à MMA IARD, -débouté LEUCI INTERNATIONAL SRL, les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, AXA FRANCE IARD et le G.I.E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6022562d785e987615d17f60
5 février 2021
5 février 2021
la MAF, et 3 000 euros à MMA IARD, -débouté Leuci International Srl, les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, Axa France Iard et le G.l.E.
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab79b3c8605deec212d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La Sas Leul menuiseries a saisi la juridiction compétente.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be3
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Un protocole d'accord transactionnel est intervenu entre la société LEUL MENUISERIES et la société MASC PROMOTIONS le 11 mars 2010 au terme duquel la société LEUL MENUISERIES lui a réglé la somme de 110
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c3
8 décembre 2000
8 décembre 2000
a relevé appel à jour fixe d'une ordonnance de référé du 20 novembre 2000 rendue par le président du Tribunal de commerce de PARIS qui : - l'a déboutée de sa demande formée à l'encontre de la BANQUE LEUMI
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
6 juillet 2022
SARLà associé unique immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 400 430 146 00011 [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY La société LEUL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9da35cdc6046d47d9157a
10 avril 2026
10 avril 2026
[Localité 2] GUEGAN-LEUTIER-DAVAT-GOUYE venant aux droits de Me [H] [B], notaire [Adresse 2] [Localité 2] Ayant tous deux pour avocat Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616323193dbed56e5e2c2f82
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistés de Maître DAUTRICOURT substituant Maître Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE SARL LEUL
Source officielle1re Chambre B
61631216615c943a65e0433e
22 septembre 2011
22 septembre 2011
LE ISRAEL BM dont le siège est [Adresse 8] laquelle a absorbé le 16/02/2010 la société LEUMI FRANCE SARL ( ex.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b56d
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Mineurs de la Cour d'Appel de NÎMES, formée conformément aux articles L 223- 1 et 2 du Code de l'organisation judiciaire, le 22 Novembre 2007, A été évoquée l'affaire entre D'UNE PART : Monsieur Leulmi
Source officielle1re Chambre A
6035fdf9656c90632dc3fd22
19 janvier 2016
19 janvier 2016
ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY FRANCE C/ [T] [R] [U] [X] [M] [C] [W] [N] SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT SOCIETE WOX LIMITED Société INTERNATIONAL CREDIT RECOVERY SOCIETE BANK LEUMI
Source officielle8e Chambre C
6162f6f7b807dfe813d29781
26 janvier 2012
26 janvier 2012
NATIXIS et la Banque LEUMI.
Source officielle2ème Chambre
62848ffd498a54057d102dd9
17 mai 2022
17 mai 2022
N° RG 21/05038 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LELI N° Minute : C3 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136aecdc6046d47a62d17
21 mai 2026
21 mai 2026
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : Maître [V] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sabrina LEULMI
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03485_20230816
16 août 2023
16 août 2023
notamment, des contrats de travail et des bulletins de paie produits qu'il a travaillé d'abord comme " chauffeur livreur " ou " monteur de meubles ", sous contrat à durée déterminée, auprès de la société " Leli
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603679700a01fb1d4ae3472d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
par la société Keolis [Localité 7] le 12 juillet et par la société Courriers du Midi le 11 juillet ; que la société Tadao a indiqué le 8 août ne pas avoir de poste adapté, de même que la société QUB Leolis
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035b21c57e5ae16f3d6cb4e
16 mars 2016
16 mars 2016
Représentée par Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 1], toque : P0154 Assistée par Me Agnès LEBATTEUX SIMON substituée par Me Sabrina LEULMI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
CHAMPAGNE, représenté par son syndic, le cabinet CIF [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Et assisté de Me Sabrina LEULMI
Source officielleChambre Civile
67ff39ab303a1b38839f7c15
14 avril 2025
14 avril 2025
Direction régionale de la douane, - Ordonner à la Direction régionale de la douanes d'autoriser la mise en place du régime de perfectionnement actif pour les vivaneaux transformés, - La condamner à leui
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf7b6a90a057d2a5a94
26 avril 2022
26 avril 2022
national de contrôle qui vise le contrôle de l'intégralités de sociétés du groupe et qu'elle a reçu des multitudes de lettres d'observations pour chacun de ces établissements, de sorte que ces erreurs leui
Source officiellePage 1 sur 2
LEULIER, Bénédicte, Marie, Francoise, BOURGEOIS
18/03/2026
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LEULIER CHRETIEN, Jean-Patrick, Louis
22/01/2026
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LEULIER, Bénédicte, Marie, Francoise, BOURGEOIS
21/12/2025
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SARL ABEL-LEULIER
04/12/2025
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Leulier De La Faverie Du Che, Guillaume Marie
31/10/2025
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