Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21PA06438_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 décembre 2021, 4 mai 2022 et 16 juin 2022, la SA Exel Industries, représentée par Me Didier Tixier, Me Léonore Ville et
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06439_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 décembre 2021, 16 juin 2022 et 21 juillet 2022, la SAS Sames Kremlin, représentée par Me Didier Tixier, Me Léonore Ville
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6260f94e6d9e13277d6e3938
20 avril 2022
20 avril 2022
au cabinet EY Société d'Avocats [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Franck VAN HASSEL, du cabinet ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistée de Me Leonore
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6260f94e6d9e13277d6e3936
20 avril 2022
20 avril 2022
au cabinet EY Société d'Avocats [Adresse 17] [Localité 12] Représentée par Me Franck VAN HASSEL, du cabinet ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistée de Me Leonore
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65af69fcb6c6260008b53176
17 janvier 2024
17 janvier 2024
domicile au cabinet EY Société d'avocats-Me JP LIEB [Adresse 18] [Localité 9] Représentés par Me Franck VAN HASSEL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistés de Maîtres Franck VAN HASSEL et Léonore
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65af6a00b6c6260008b53178
17 janvier 2024
17 janvier 2024
domicile au cabinet EY Société d'avocats-Me JP LIEB [Adresse 19] [Localité 7] Représentés par Me Franck VAN HASSEL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistés de Maîtres Franck VAN HASSEL et Léonore
Source officielle1ère Chambre C
603232dc8dd9f1697973f7be
22 mars 2018
22 mars 2018
La SA LENOTRE a relevé appel le 23 mars 2018.
Source officielle1ère Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPRO, JCP DE VESOUL en date du 22 février 2023 [RG N° 22/00057] Code affaire : 50D - Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bcd
12 mai 2017
12 mai 2017
Nord, 21 rue Isaac Newton - 77100 MEAUX Représentée par Me Leonel DE MENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0278 Assistée sur l'audience par Me Cynthia JOLLY, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02244_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
présentée par M. et Mme E devant le tribunal administratif de Caen ; 3°) subsidiairement de surseoir à statuer, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme pour régulariser les vices
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01650_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société anonyme " Pôle de Santé Léonard de Vinci " est rejetée.
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec42
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
63be62db13ef607c90ab637a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
Léonide, M. Z... Joseph, Mme Marie Z... épouse D..., Mme Marie Z... épouse G..., Mme Z... épouse I..., et M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f7
28 mai 2013
28 mai 2013
Les éléments versés par la Clinique Saint Léonard ne prouvent aucunement du contraire ; bien plus, ils confirment ses dires, d'autant que c'est à la Clinique Saint Léonard d'établir la fiabilité de son
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2b
27 novembre 2014
27 novembre 2014
-75116 PARIS Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Cyril BONAN de l'AARPI DARROIS VILLEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f3
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Léonard X... a été engagé par l'Association de Formation des entreprises dite A. S. F. O.
Source officielle1ère Chambre
63d0d58281a7b805de12b495
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
de la dépréciation de leur villa atteinte de malfaçons.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01159_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 15 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d’enjoindre au
Source officiellePage 1 sur 12