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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[L] [U], la SARL Lecointe Robert et la SAS Lecointe frères in solidum au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des frais irrépétibles ; Condamner M.
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
UNIPLAN / 1 JEAGER LECOULTRE REVEIL, 2430 HORLOGE, 2451 VEDETTE, 2452 LIP, 2455 AZUR, 2461 1 BEAUME ET MERCIER / LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER, 2462 PENDULE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af6676b6c6260008b52fbf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la mise en état du tribunal judiciaire Saint-Omer APPELANTE Madame [K] [I] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Charles-Henry Lecointre
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9aa58162057dac674c
4 mai 2022
4 mai 2022
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 04 décembre 2018 RG:15/03802 [M] [G] C/ [Adresse 13] [U] [S] [S] Grosse délivrée le 04 mai 2022 à : - Me VAJOU - Me AMBROSINO - Me LECOINTE
Source officielleChambre 3-3
66878c7605d6f7f678d48ccf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Z] ' [K] - LECOUSTRE-[K] - [P] (aujourd'hui dénommée SELAS Béatrice [Z], [B] [K], [C] [K], Cécile ALLEXANDRE-PHILIPPOT et [W] [Y]) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle3ème chambre
6811aead81f47e994feb2647
29 avril 2025
29 avril 2025
DESERT-MANELFE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble BOTANICA, situé [Adresse 4], [Localité 6], représenté par son Syndic en exercice, LECOINTE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01314_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B A et Mme D C, représentés par Me Bancel et Me Lecointe, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de cette imposition ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Monsieur Q... Fc/SA ORANGE
5fdb504e453bd52e4f8d4bc6
21 mars 2019
21 mars 2019
Il affirme que les pièces notifiées par maître LECONTE sont irrecevables dans la mesure où elles n'accompagnaient pas des conclusions recevables.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
L. NCS S.A.R.L. PHIBEPILOU S.A.R.L. PLAN B S.A.S. DOMUSVIc/S.A
63b7cc9b6b63637c907b792a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DOMUSVI [Adresse 13] Représentée par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marine PARMENTIER avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf20
27 novembre 2007
27 novembre 2007
prise en la personne de son représentant légal représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de la SELAFA SOPEJ, avocats au barreau de VERSAILLES INTIME : Monsieur
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb4
5 mai 2022
5 mai 2022
[Z] sera condamné aux dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Philippe Leconte, avocat, sur affirmation de son droit.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01427_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
mémoires enregistrés les 19 mars, 7 mai et 1er octobre 2025, ces deux derniers mémoires n’ayant pas été communiqués, la société par actions simplifiée (SAS) Novundi, représentée par Me Bancel et Me Lecointe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58cf502b828318c4e2f7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] aux entiers dépens de première instance et d'appel, distraits au profit de maître Leconte, avocat, sur son affirmation de droit.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a30d2e3e3b1864ce217e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
IGC agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] représentée par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1202656d26d0f8b57ca3
26 avril 2023
26 avril 2023
D'UNE PART, ET : SARL Société d'Études et de recherches - STER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] représentée par Me Philippe LECONTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard JAGOU, avocat au barreau d'AVRANCHES Maître D..., es-qualités de commissaire à l'exécution du plan
Source officielleChambre 3-1
68e5f34be11beca089b88e3c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
droit danois FABRITIUS TENGNAGEL & HEINE Prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Barthélémy PLEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Gaëlle LECOINTE-GEMSA
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ee
31 juillet 2008
31 juillet 2008
de voiries privées du lotissement de la baie des citrons (chaussée, canalisations, éclairage), - que ce syndicat a intenté une action en référé expertise à l'encontre de l'entreprise de terrassement LECONTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03161_20260211
11 février 2026
11 février 2026
de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2023 dans les rôles de la commune de Saint-Paul à raison de la villa située au 25 rue Leconte
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
DE NORMANDIE " LA MIE CALINE " 9 -11 Place du Marché 61200 ARGENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP
Source officiellePage 1 sur 23