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573 résultats pour « Leardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03117_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

B, représenté par Me Leardo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 25 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

d'un magasin à usage de supermarché à [Localité 3] (64) exploité sous l'enseigne Leader price.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi, entre le mois de juillet et le mois de décembre 2021, plus de 400 «'leads'» ont été transférés. Ce qui représente une moyenne de 24 leads par commercial (4 leads par mois et par commercial).

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca585e06daec22cf029780

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Le pourvoi formé à l'encontre de cet arrêt par la société Leader Menton a fait l'objet d'une décision de rejet en date du 30 mars 2017.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551553

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

La société Sofidis avait une activité de siège pour fournir des services aux filiales de Franprix Leader Price Holding qui la détient à 100%.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef025bbe450008b2cf9f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la SCI Petit Lézard au titre du lot n°1 ; dit que la SCI Petit Lézard devait garantir la SCI Petit Lézard II in solidum avec la SCI Llucat, de l'éviction qu'elle subit du fait de la résolution de la

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CA

Chambre 3 A

6270c60c2354d9057d9e928e

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

La Sci Residence Le Leonardo a interjeté appel à l'encontre de cette décision le 15 mai 2021.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01855_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un arrêté du 7 décembre 2020, le maire de Lewarde s'est opposé à la réalisation de ces travaux.

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192506cdc6046d4753a58e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LEADON ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Aurely ARNELL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf1

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

MOTIFS DE LA DÉCISION * Sur le fondement juridique de l'action de Léandro X... : Léandro X... inscrit son action dans le cadre des articles 1641 et suivants du Code civil, soutenant que la réparation

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CA

Chambre 3-2

5fcaa173ae236397cd590c8d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

PRICE, -la rupture brutale des relation de la société CDV et de la société LEADER PRICE n'est pas contestée, -au travers de la société GP FINANCE, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e139

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Sur assignation de la SCI DE LA LÉZARDE, le juge des référés du tribunal de grande instance de Fort de France par ordonnance en date du 11 avril 2008 a : - condamné la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

68105eb8f4420d4e95ca2a30

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[G] à la société Lexarmor ; dit que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fec71cdc6046d4788656b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LEADON, représentée par Me Pascal RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 - N° du dossier E000FSQU Intimée : Madame [V] [X] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00601_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Par suite, et dès lors que Mme Léandre n'assortit pas ce moyen de précisions permettant d'en apprécier son bien-fondé, il ne peut qu'être écarté.

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CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b1e

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

comparant assistée de Me LEJARD, avocat Monsieur Jacques X... ... 56500 MOREAC comparant assistée de Me LEJARD, avocat Madame Monique X... ... 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS comparante assistée

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

66177dade5d80f0008c2e860

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Dans ses conclusions transmises par messages RPVA du 20 mars 2024, l'avocat de Association de Gestion de l'Ecole Maternelle Italienne Leonardo da Vinci (agem) accepte le désistement d'appel de [L] [S]

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c40

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Léandre X..., né le 28 mai 1928, qu'elle employait en qualité de chef d'équipe depuis le 17 septembre 1957.

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd2

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2012 ARRET No12/397 R.G : 11/00763 SCI ENVIRONNEMENT C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE LA LEZARDE Décision

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CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Sur assignation de la SCI DE LA LEZARDE dirigée tout à la fois contre l'EURL Z... DEPANNAGE FOYALAIS ainsi que M. Jean Marc Z...

Source officielle