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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a74b
10 janvier 2008
10 janvier 2008
la personne de son Président, ayant son siège Centre commercial EPICENTRE 4 route de Paris 93800 EPINAY SUR SEINE, représentée par la SCP LAGOURGUE OLIVIER, avoué à la Cour, assistée de Maître Laurianne
Source officielleChambre 3-2
65b0b7e78d0ccf000877e38e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Date naissance 11] 1960 à [Localité 17] (13) de nationalité Française, demeurant [Adresse 15] - [Localité 3] représenté par Me Isabelle LE MERCIER, avocat au barreau de MARSEILLE, et assisté de Me Laurianne
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933de
30 juin 2016
30 juin 2016
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 10 décembre 2014, la société MAISON PIRSCH a notifié son licenciement pour faute grave à Madame Lauriane X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23a
17 janvier 2008
17 janvier 2008
La SCI LAURIANE doit donc être condamnée à restituer cette partie du prix à l'acquéreur.
Source officielle15e Chambre B
616361d4c983b818eb76d333
5 mai 2011
5 mai 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01775_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La société Le Laurain ne conteste pas sérieusement sa responsabilité, constatée par l’expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93370
10 juin 2016
10 juin 2016
.-13300 SALON DE PROVENCE représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e Chambre B
60369df700dbfc402c449f33
24 septembre 2015
24 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Samira KEITA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Lauriane
Source officielleChambre 2-4
66177d9fe5d80f0008c2e69c
10 avril 2024
10 avril 2024
Rôle N° RG 23/09364 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUA7 [V] [P] C/ [Y] [P] [M] [T] [O] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre RAMETTE Me Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f6
13 juin 2001
13 juin 2001
LAURAIN, Conseillers, Assesseurs Greffier présent aux débats et au prononcé : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6164027f80759c6f2497f9fa
3 novembre 2009
3 novembre 2009
La SNC GHE Gabriel LAUMAIN est devenue propriétaire de l'ensemble immobilier des [Adresse 2] le 16 mars 2007.
Source officielleChambre 3-3
5fd950d997980d39a8109a0c
27 février 2020
27 février 2020
[N] [H] dont la valeur à cette date s'élevait à la somme de 236.134,26 euros.
Source officielle11e Chambre A
6035398ec5e0c6639b9f5989
31 mai 2016
31 mai 2016
1932 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me André TOUBOUL, substitué par Me Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86547
20 novembre 2002
20 novembre 2002
LAURAIN, Conseillers, assesseurs, Greffier présent aux débats et au prononcé : M.
Source officielleChambre 1-8
6319867751eeae4f1309d018
7 septembre 2022
7 septembre 2022
N° 2022/ 388 N° RG 19/19495 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKUU [K] [I] C/ [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01693_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'aménager pour la création d'un lotissement comptant 13 lots à bâtir en vue de la réalisation de 16 logements, sur la parcelle cadastrée à la section AT sous le n° 419p, située au lieu-dit Le Puits Lauriau
Source officielleChambre 2-4
6364ba2be405357f749ea4f4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
déjà produites au dossier, ils aboutissent à une valeur maximale de 400.000 euros, et qui correspond à la mise à prix demandée par Mme [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Laurine est née le 10 septembre 2010.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c67c77ca9bf263790308ce
6 juillet 2022
6 juillet 2022
nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me François EPOMA, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE représenté par Me Lauriane
Source officielleChambre 1-11 référés
6312ef062e6a8e4f13ca61d9
22 juillet 2022
22 juillet 2022
LES CAPUCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Jean-François JOURDAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 juin
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