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657 résultats pour « Laura BOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd126b63637c907b7c53

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

APPELANT Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Aurore SAUVIAT, avocat au barreau de PARIS substituée à l'audience par Me Laura

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b0963bcaf505db69685d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Paris sous le numéro 507 629 590 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Laura

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc28

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

. - Chemin de BONNIEUX (84360) LAURIS représenté par Me Cyrine SAIEB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1725 Monsieur Gérard Z...

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

697346e5cdc6046d476751fc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a192e9bcdc6046d4754cc83

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

COMASUD POINT P, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Laura GRIMALDI de la SELARL CABINET INDIVIDUEL LAURA GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c09fcdc6046d4787c5f4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par courrier du 19 mai 2022, M. et Mme [R] lui ont indiqué avoir procédé à la dépose du bardage et à l'élagage d'un laurier.

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CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 15 Avril 2026 Signée par Madame Patricia HOARAU, Conseillère et Madame Laura D'AIMÉ, greffière

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CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98b

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

C/ ALICE TELECOM BOA, BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT, BANQUE POPULAIRE OCCITANE, BLANCHE PORTE SA CIVAD, LA C. A.

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CA

Chambre 1-3

66878c9e05d6f7f678d48eb6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

INNOVATION TOIT ET BOIS (ITB) S.A.S. B.T.I.

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CA

14e chambre

5fdd49acd0a9b4b1b7dda5a5

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

C/ SCOP LA CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6960ede0cdc6046d47bd0e0d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ebdcdc6046d471100e7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

V-B7K-CMR2D Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Septembre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/10058 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Laura

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

627df9340d41e0057d43e5d4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

01125 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBJNN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Octobre 2019 Tribunal d'Instance d'AULNAY - RG n° 12-17-380 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Anne-Laure

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Pôle 4 - Chambre 3

69d89574cdc6046d47bc0cf4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Mme Laura TARDY, Conseillère Mme Emmanuelle BOUTIE, Conseillère

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Chambre 3-3

662c94e5b787c4000862f4c9

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

JARDINS BOIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Céline CHAAR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L.

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Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d752

Appel

15 février 2011

15 février 2011

RILLETTES BAHIER Route de Paris 72160 SCEAUX SUR HUISNE représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Laure X... ... 72400 LA CHAPELLE DU BOIS présente,

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc3

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Lors de sa description du navire construit entièrement en bois en 1971, l'expert judiciaire constate d'emblée l'existence de désordres sur les oeuvres mortes du navire, notamment sa structure en bois dégradée

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Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728a

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4d

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

No 15/ 06092 AFFAIRE : Laure X...épouse Y... Jean-Bertrand Y...

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CA

3e chambre civile

627df8ef0d41e0057d43e49a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de droit étranger dont le siège social est [Adresse 7], prise en son siège français, recherchée en sa qualité d'assureur de la SARL LAD [Adresse 2] Tour A [Localité 18] Représentée par Me Marie-Laure

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