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659 résultats pour « Lambling »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7c

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

Bourdais-Massenet, Greffier.FAITS ET PROCEDURE Reprochant au Docteur Philippe A... qu'elle était venue consulter en Novembre 2002, à la suite d'une douleur à l'épaule d'avoir réitéré une prescription de LAMALINE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

P0524c/DÉFENDEURS

6871efa257f38d6b27c2762b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: N° RG 24/08769 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJNDZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mars 2024 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/12462 Nature de la décision : Défaut NOUS, MARIE LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ec8d6ea26f688da819

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

Non comparantc/DÉFENDEURS

6871efa457f38d6b27c27641

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : N° RG 23/17235 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CINGH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Juillet 2023 Nature de la décision : Par défaut NOUS, MARIE LAMBLING

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b361371d7564000872de49

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 7] [Localité 12] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Jacques Toriel, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant La SAS Aei Lamblin

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67061e52fde28ee4207112bd

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ed8d6ea26f688da831

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a865

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Olivier LAMBLING, Avocat Général qui a fait connaître son avis. DÉBATS : à l'audience tenue le 20 Décembre 2007, ont été entendus : -M. Jacques DEBÛ, en son rapport -M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

660cf2647c1ccb0008628df9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

670f58484ad0d5ee7d7e5c58

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ee8d6ea26f688da833

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67061e52fde28ee4207112bf

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61637ecf6fb0a05a234bb1c3

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6538b3ff7ffc2c8318ee00c5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

l'affaire a été débattue le 7 septembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère, et Mme Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68fb978111af6ba0065f3c92

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

25/09098 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLMTF Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Novembre 2024 - TJ de [Localité 7] - RG n° 24/55335 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ec8d6ea26f688da81d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ed8d6ea26f688da81f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ee8d6ea26f688da837

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67061e52fde28ee4207112b7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

67061e52fde28ee4207112b9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle

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