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328 résultats pour « Koki »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre de l'expropriation

6946ab7275782d5f06fafb78

Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La SCI Koffi est propriétaire des lots volume n°27 et 34 Bat E de 115 et 102 m² sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 8] située « [Adresse 11]" à [Localité 13].

Source officielle

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CA

4ème Chambre

688d9ce1a7cb93066e44396e

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ordonnance N° 19 RG N° : N° RG 24/02856 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HFXM Affaire : Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204e

Appel

19 février 2015

19 février 2015

RG N : 13/00191 AFFAIRE : SARL LE LUC, SELAFA MJA - MAITRE LELOUP-THOMAS, en qualité de mandataire judiciaire de la SARL LE LUC, assignée en intervention forcée C/ SA KOOKAI GS-iB admission de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8813d

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

No 05/04587 AFFAIRE : Kossi X... C/ Dédé Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02256_20220729

Admin. Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la société Kookai ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d19

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

BOYER, greffier avons entendu : Komi X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f1d5c50b565ec7590f7cbf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

chambre civile B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/03862 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O64T Affaire : [M] [E] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Adiki KOKO

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9e6cdc6046d4787f6c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTRE : Monsieur [W] [O] agit ès qualité de Gérant de la Royal [B] Épicerie Fine [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9117b

Appel

20 février 2014

20 février 2014

X... en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SARL KOK 129 Bis, Avenue de Choisy 75013 PARIS représentée par Me Marie-christine HALPERN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0153 Monsieur le Ministre

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642fb794cece1704f5747933

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

300 euros, ce qui permettait à Madame [S] de percevoir le montant de l'occupation du local donné à la SARL BODEGA KOKO 75, impasse Gambetta.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93073

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

ENTRE : Madame Marie Madeleine X... ... 17650 SAINT DENIS D'OLERON Représentant : Me Kouamé Hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6960ef11cdc6046d47bd24b9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à la SAS Aux Délices De Kokies la somme de 80.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - condamner la SCI Youssri à payer à la SAS Aux Délices De Kokies la somme de 15.028,20 euros au titre de la

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE02612_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

Il résulte de ce qui précède qu’en l’état de l’instruction, la créance dont la société Ki Coud Koi se prévaut ne peut être regardée comme non sérieusement contestable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bab

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Compagnie d'assurances MACIF 2-4 RUE DE PIED DE FOND-79009 NIORT Représentant

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872c1

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

Koffi Z... C/ Paul A...

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CA

2e chambre sociale

68e7431c3940dd585f4f75a2

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Localité 4] Représenté sur l'audience par Me Alexia ROLAND de la SELARL VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me [C] [K], ès qualités de mandataire ad'hoc de la SARL KOK

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00348_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

A, représenté par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de

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CA

Chambre des Terres

67a5a1a8cb8e9293803aeac3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[SW] [RE] A-A1-A2 (souche de kokuu)-B3 - la limite retenue par l'expert A-B1. Il est constant que, comme développé ci-dessus, en 1983, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f9

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

09 / 2008 ARRÊT du : 25 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 08 / 01338 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 20 Mars 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Komi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc2a

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Elle même en est convenue dans un courrier du 11 juin 2005 adressé à l'intimé et par le retour du contrat KOKI-CONFIANCE émanant du fax de la société NOISERAIE PRODUCTION qu'elle dirige.

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