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33 résultats pour « Kiman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c847ca18b0008e5821e

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Crea de sa demande reconventionnelle ; - condamné la société Kiane Crea aux dépens.

Source officielle

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CA

3ème chambre A

67ef6e1547c7caf29d4c4eeb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La société Asia Golden Line, commissionnaire principal, est donc garant à l'égard de la société Kian Teb Atlas.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6033536b597145046f358b22

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

[L] en vertu d'un pouvoir général INTIMES SAS KISSMAN PRODUCTIONS [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me [L] HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2251 AGESSA [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdbbfb15d061e9ed10ba86a

Appel

1 février 2019

1 février 2019

La SAS KIMAR est intervenue volontairement en la cause.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb5f98efd1f53d939ec88a

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

FAITS ET PROCÉDURE La société italienne [...], auparavant, dénommée Kimar est spécialisée dans la fabrication et le commerce d'armes de signalisation et d'armes à blanc.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00233_20250331

Admin. Appel

31 mars 2025

31 mars 2025

", et d'autre part, au moyen tiré de l'existence d'un intérêt général au maintien de l'aire bétonnée, située en contrebas du restaurant " La Kima ", ainsi qu'au maintien des ouvrages en litige.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00012_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

A B ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 21 novembre 2017 par laquelle le préfet du Var les a mis en demeure de cesser toute exploitation de l'établissement " La Kima

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d0

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

a repris une activité professionnelle ne justifie nullement des revenus qu'elle lui procure et qu'il est préférable pour le père de lui reverser la part d'épargne de 15 euros dont il se prévaut pour Kilan

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Ainsi, sans informer les salariés de ce que les bateaux sur lesquels ils intervenaient (« MAGALY », «AMIRAL HENRI », « BRIANDE » et « KIRAN »), étaient votre propriété, vous avez demandé à ceux-ci de réaliser

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d805b7378c3f0c5392

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7I-BMY2M Ordonnance n° 2025 / M27 Monsieur [L] [S] [I] Madame [C] [B] épouse [I] représentés par Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Mathilde KIWAN

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02686_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

A, ressortissant malien né le 19 octobre 1992 à Kirane (Mali), déclare être entré en France en novembre 2018.

Source officielle
CA

19e chambre

5fda01ea0552ae43e298761e

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [E] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Catherine KIMAN

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03541_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

B, né le 10 juillet 1993 à Kirane (Mali), a demandé au tribunal administratif de Montreuil l'annulation de l'arrêté du 7 février 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04975_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

B, né le 10 juillet 1993 à Kirane (Mali) a, par un courrier reçu le 7 juillet 2021 par le préfet de Seine-Saint-Denis, sollicité la délivrance d'un titre de séjour sur le fondement des articles L. 435-

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc319cf451bb7cd92929f

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[F] sur un post réalisé sur son compte Facebook ouvert sur son pseudo « Kinane DJ » avec sa photographie. Sur sa page Facebook, M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

65375f68974d258318455049

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

MIDAS FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cedric BLIN, avocat au barreau de VALENCIENNES, assisté de Me Catherine KIMAN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02788_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A, ressortissant malien, né le 9 décembre 1983 à Kirane (Mali), qui soutient être entré en France en 2011, s'est vu délivrer une carte de séjour temporaire en qualité de salarié, dans le cadre des articles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164235

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

le marché et étiquettes commerciales des produits suivants : BRASSIX ; FOXTAR ; CAUDAN ; SPORTAK ; VIGIL ; RACER ; SUMICIDIN 10 ; QUARTZ ; LAZERIL ; HORIZON ; ARELON ; COUNTER PLUS ; PUNCH ; TERPAL ; KIDAN

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00211_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Les requérants ont toutefois versé au dossier la copie littérale, certifiée conforme le 4 juillet 2017 par l'officier d'état-civil du centre principal de Kirané, de l'acte de décès n° 006 de Mme A E, dont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

66fe357391b69e88a370fe2b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Née le 30 juillet 1978 à [Localité 5] (Roumanie) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant et par Me Catherine KIMAN

Source officielle