#Eugène Émile Marie Kimman proti Európskej komisii.

affirmant que des placements similaires avaient abouti aux conditions et dans les délais prévus ; que ces manoeuvres ont été déterminantes de la remise des fonds par chèques, émis à l'ordre de la société Kiban

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kissman

KIRAN, représentée par son Gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Crea de sa demande reconventionnelle ; - condamné la société Kiane Crea aux dépens.

nom et pour le compte de la société dénommée « HAMMAM SPA KIMA » […] en cours de formation ».

La société Asia Golden Line, commissionnaire principal, est donc garant à l'égard de la société Kian Teb Atlas.

[L] en vertu d'un pouvoir général INTIMES SAS KISSMAN PRODUCTIONS [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me [L] HAAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2251 AGESSA [Adresse

X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Kimmene France, les conclusions de M.

La SAS KIMAR est intervenue volontairement en la cause.

à Sanary-sur-Mer, au lieu-dit de la plage de la Kima dans le cadre d'un contrat de location d'un terrain conclu avec M.

(La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (Chambre sociale), au profit de la société Kima, société à responsabilité limitée, dont

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Pomona et de la société Kimar, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Turquie (n o 61446/00) Kimran c. Turquie (n° 61440/00)   Ali Hıdır Polat est né en 1960 et réside à Bursa (Turquie)   ; Nabi Kimran est né en 1965 et réside à Istanbul.

[C] Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que Monsieur [N] [C], né le [Date naissance 1] 1997 à Kirané (Mali) n'était pas de nationalité française et d'avoir

ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE KIMAL

Fabrice KALEKA, assesseur du collège salarié Mme Catherine KUCHMAN-KIMAN, assesseure du collège employeur GREFFIERE : Mme Cécile ANTHYME Décision contradictoire et en dernier ressort rendue au nom du

FAITS ET PROCÉDURE La société italienne [...], auparavant, dénommée Kimar est spécialisée dans la fabrication et le commerce d'armes de signalisation et d'armes à blanc.