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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6700d702836fac7141b7eadc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/07854 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WGPA joint au dossier Monsieur [L] [F] [Z] [U] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre commerciale 3-2
66baf734f34129bfe1fee6b8
12 août 2024
12 août 2024
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 603 - N° du dossier 230021 APPELANT ET Monsieur [B] [N] [S] [V] né le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92639
8 juillet 2015
8 juillet 2015
LA COUR En application des articles 907 et 786 du Code Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Katell
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bb
8 mars 2015
8 mars 2015
d'inscription au répertoire général : 14/ 07853 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 SEPTEMBRE 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PYRENEES-ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Katell
Source officielle3e chambre sociale
68ef2c20796eb4b74856291f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
MONTPELLIER 3e chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/05656 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOES ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f399a6be9c926c7ca983
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN du rôle général, opposant : Madame [B] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Katell
Source officielle12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 05 N° Section : N° RG : 2009F304 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Valérie LEGAL Me Katell
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644a1298656d26d0f8b57f50
26 avril 2023
26 avril 2023
[T] [B] né le 17 Juillet 2000 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé au centre hospitalier [Localité 6] de Dieu ayant pour avocat Me Katell PLANÇON, avocat au barreau de RENNES
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d72439f45aaa04264d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LA PYRAMIDE DE CLAMART Prise en la personne de ses représentants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleChambre civile 1-5
667d00d92439f45aaa04266d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ALLIANZ IARD En qualité d'assureur DO, prise en la personne de ses représ entants légaux , représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950d
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Kamel né le 23 avril 1961 à FES (MAROC) Fils d'L... Kamel et de X...Fatima De nationalité française Garagiste Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a7
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Madame Karell X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCh. civile et commerciale
634507ce3d3abfadff7c79f1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
et accessoires, à la SCI Kamel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930be
25 mars 2016
25 mars 2016
En conséquence, l'ordonnance déférée sera infirmée en ce qu'elle a ordonné la prolongation de rétention de Kamel X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47f
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Kamel X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f389
24 janvier 2012
24 janvier 2012
APPELANTS : Monsieur Kamel X...
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a19
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 5] N° RG : 22/00679 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Agnès THOUMIEU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3b
19 février 2008
19 février 2008
SUR CE, En premier, Kamel B... soutient que la Fédération Française est responsable de plein droit de cet accident en vertu des articles L 211-1 et suivants du Code du Tourisme.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd806
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ [17] Ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac2
21 mars 2008
21 mars 2008
Katem, né le 01 Mars 1980 à DJELAOULA (IRAQ) Fils de X... Djoad et de Y...
Source officiellePage 1 sur 83
SCI KATELL
09/08/2026
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MOTTAIS, Gwenna, Katell
29/07/2026
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KATELL DAVEAU
21/07/2026
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KATELL RAPIN SAS
14/07/2026
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DIDOU, Katell
14/07/2026
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