Farouk Y..., ami d'enfance de Kamel A... et de Moez M'Hamdi, entendu comme témoin, indiquait que la veille des faits vers 22 heures 30, 23 heures 00, il avait rencontré Kamel A... qui lui avait demandé

du Code Civil et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacob X... à verser à Kamaliele Katea

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

Kamel, partie civile et prévenu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 3 novembre 1999 qui, d'une part, l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Yvan Y... du chef

pécuniaires prononcées au profit de Kamel Z... à l'encontre de Philippe Y... ; "aux motifs que Kamel Z... voit, enfin, une diffamation dans le passage ci-après reproduit : "question : comment Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - FENANE Kamel, - A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kaeler Holding AG, société anonyme, dont

1322 du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité du contrat d'assurances souscrit par Kamel

de Gap, ainsi que le fait que celui-ci s'est adonné à ce trafic avec un surnommé " Z... " jusqu'au décès de celui-ci en février 2003, la mise en cause du prévenu par les deux compagnes successives de Kamel

observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MADACI Kamel

Kamel, E... Karim et A...

Jean-Charles, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Kamel

DULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2005, qui, pour rébellion aggravée, et violence sur personne dépositaire de l'autorité publique, l'a

X..., Jean Z... précisant même que le demandeur savait que les bulletins de salaire seraient utilisés pour la constitution du dossier HLM de Kamel X... ; "alors, d'une part, que, la cour d'appel n'a

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, a ordonné une mesure de confiscation

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui l'a condamné, pour complicité de violences aggravées, à 1 an d'emprisonnement dont 8 mois