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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6162677f12fe6a3e85a6c7a3
29 mai 2013
29 mai 2013
Localité 2] Représentée et assistée de Me Jean-Luc PRETEUX, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, toque : PN74 2°) Monsieur [BG] [QK] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Julio
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e455752
11 juillet 2024
11 juillet 2024
S'agissant de l'objectif 'Amélioration des reporting & intégration VEGA' avec pour indicateurs de performance '1.
Source officielleJEX
6789f56bb7cff8efb73576f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 22/00868, en date du 06 mai 2022, APPELANTS : Monsieur [W] [V] né le 04 Septembre 1980 à [Localité 6] (Algérie), domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Julia
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea75
8 novembre 2011
8 novembre 2011
FAITS et PROCEDURE – MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES Par arrêt du 22 janvier 2004, la société Julio Belles Créations a été placée en liquidation judiciaire sur assignation de l'Urssaf du Gard, M.
Source officielle18e Chambre
6162c830b820aa60963d843f
16 octobre 2012
16 octobre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Julia
Source officielle18e Chambre
603754ac057e80328b527cb2
10 avril 2015
10 avril 2015
Signé par Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Julia DELABORDE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a348
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Julia SOURD, substituant Maître Lionel MARCONI, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315d
1 mars 2012
1 mars 2012
Madame [C] [Z] a été embauchée en qualité d'inspectrice junior le 12 janvier 2004. Elle a été positionnée à compter de novembre 2004 sur une mission appelée «Bâle» qui était réalisée à [Localité 4].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603335642c15cca63b7aca13
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Me André JOULIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1135 INTIMÉE Madame [J] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle RAMISSE, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Julia
Source officielleChambre 1-6
63d37983d1bc2605de4b4667
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame Anne VELLA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile
67ee19546cff766e94e388fc
2 avril 2025
2 avril 2025
Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Julia
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6c
29 mars 2016
29 mars 2016
en de nombreuses versions - la société SCHMIDT en recense pas moins de quinze s'adressant à des publics ou à des usages différents (Triominos Classic, Triominos 45 ans, Triominos My First, Triominos Junior
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df06aaebb88318fda3e3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
nous avons répondu au courrier de Sogessur tout en attirant votre attention à nouveau sur vos résultats mensuels très médiocres au regard de ceux de vos collègues, dont ceux résultants de la campagne Vera
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5bd0cf4e7f1c37e1cc07
1 octobre 2025
1 octobre 2025
naissance 1] 1957 à [Localité 15] (70) [Adresse 7] représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Maria-Julia
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6901af41748a422ad953cc42
28 octobre 2025
28 octobre 2025
03123) suivant déclaration d'appel du 15 décembre 2022 APPELANT : [H] [N] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 16] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Julia
Source officielle18e Chambre
6162c1c934defd4c4b3b4603
2 octobre 2012
2 octobre 2012
02 Octobre 2012 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2012 Signé par Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller pour le Président empêché, et Madame Julia
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ROCHAS de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Julia
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba0
29 octobre 2008
29 octobre 2008
DU PEUPLE FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1- Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTE Madame Sarmena Y... ... 31540 ST JULIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
697affd6cdc6046d47109b41
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par ailleurs vous n'accompagnez pas assez vos collaboratrices juniors, que vous mettez en difficulté en les laissant se rendre seules à des réunions importantes, et en les prévenant au dernier moment,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60331f3ec12c2790d5ed66bf
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-président
Source officiellePage 1 sur 2