à présent, Débouté la SARL Casa Di Roma 2 de ses demandes reconventionnelles, Constaté la résiliation de plein droit à compter du 22 juin 2023 du bail liant Madame [L] [J] à la SARL Casa Di Roma

ROSA VERDE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ROSA VERDE BLOC B S.A.

. ***** Le 29 juillet 2025, Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats au Barreau de Poitiers d'une demande de taxation de

[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [F] [M] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel

Par jugement du 17 juin 2024, le juge de l'exécution a : - dit la société Mutuelle des architectes français irrecevable en son intervention volontaire ; - débouté la société Roza bat de sa demande en

Régis ROPARS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [B] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Régis ROPARS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC

ROCAR IMMO immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 488 771 585 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Julien SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1672 Ayant pour avocat plaidant

[U] [L] [P] [Y] [H] [F] [R] [T] [K] [Z] [O] EURL AURORE Société FRANCE LMP SARL MATXALAGAIN SARL NR3J EURL RANO SARL HEVLA EURL JUJU EURL LADY ANNE SARL MARESOL 1 EURL MARESOL 2 EURL ROCCA

Société SCCV ROCCA C/ S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.E.L.A.R.L.

Par ses conclusions reçues le 15 juin 2015, Mme X... demande à la cour de : - confirmer la décision entreprise en ce qu'elle a décidé que M.

Rocca condamnée à verser à Monsieur [W] une somme de 2.083 euros brut à titre de prime sur objectifs, avec intérêts au taux légal à compter du 23 juillet 2020, date de convocation effective de l'employeur

Elle soutient que le 6 juin 2002 M.

Par un jugement nos 2004075-2005404 du 13 juillet 2022, le tribunal administratif de Lyon a rejeté la demande de la SCI Rosa et de la SARL Bois Rosa.

ROSA CHO S.A.S. LES DELICES DE SAINT PIERRE C/ S.C.I.

Après sa construction, l'immeuble a été vendu, selon acte notarié du 11 juillet 2011, à la Sci Rosa qui l'a elle-même vendu le 10 février 2015.

Par un courrier du 19 juillet 2012, la société Dara Architecte a demandé à la société Roza Bât d'arrêter les travaux jusqu'à la levée des réserves du Bureau Veritas.

Par jugement du 12 juin 2023, le tribunal de commerce de Nantes a : - constaté que les sociétés Andergraun films et Rosa filmes ont régulièrement communiqué leur comptabilité de production à la société

Par ordonnance du 28 juin 2019, le juge de la mise en état du tribunal a prononcé un sursis à statuer sur les demandes de la société INO-ROPE jusqu'à la clôture de la procédure d'opposition contre le brevet