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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c000
30 avril 2008
30 avril 2008
Jeoffrey X... à consigner le solde du prix et nommé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb5
8 décembre 2008
8 décembre 2008
18 / 20 rue Soleillet 75020 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François PATOU, avocat au barreau de CRETEIL D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Jeffrey
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9192b
9 juillet 2014
9 juillet 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Jeffrey X... le 10 avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28a
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Jeffrey X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e606
5 septembre 2011
5 septembre 2011
- c'est lors d'une demande de visa sollicité par les enfants nés du mariage de Mercedina B... avec Jeoffrey C..., invitées par leur mère à s'installer en France, que l'Ambassadeur de France aux Philippines
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396d
2 février 2017
2 février 2017
Vu les significations à Claude Z..., de la déclaration d'appel 11 octobre 2016 et des conclusions d'appelant le 24 novembre 2016 ; Vu les conclusions d'incident de Sabine Z...épouse A...et de Jeffrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69df2099cdc6046d4747df14
14 avril 2026
14 avril 2026
un tiers sur son terrain Décision attaquée : n° 25/00005 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1]-[Localité 2] le 11 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [I] [W], représenté par Me Jeffrey
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X
6253c8eebd3db21cbdd86b93
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Nä du 30 SEPTEMBRE 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/01000 JEUFFROY X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00684_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A, représenté par Me Jeffrey Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00617_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A C, représenté par Me Jeffrey Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a1
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Jeffrey X..., MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REPARATION DOMMAGES CAUSES PAR VEHICULES TERRESTRES Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660c2313f20008a52759
16 avril 2024
16 avril 2024
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN Représentée par Me Philippe BODIN de la SELARL ACSIAL AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Karine MIGADEL Représentée par Me Laurent JEFFROY
Source officielleChambre A - Commerciale
69d89ee4cdc6046d47bcdd22
8 avril 2026
8 avril 2026
Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Appelant et demandeur au renvoi Représenté par Me Jeffrey
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684df
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLOF Mme [B] [H] épouse [Z] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684e1
16 octobre 2023
16 octobre 2023
N° Portalis DBVL-V-B7D-QLOR Mme [S] [R] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684e3
16 octobre 2023
16 octobre 2023
N° Portalis DBVL-V-B7D-QLOY Mme [B] [Y] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684e5
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLO3 Mme [Z] [L] épouse [H] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261d92ba0983187684e7
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLPG Mme [W] [M] épouse [K] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261d92ba0983187684e9
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLPI Mme [V] [W] épouse [H] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261d92ba0983187684eb
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLPK Mme [O] [D] épouse [P] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officiellePage 1 sur 5