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205 résultats pour « Jeoffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100294

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Il sera noté à ce propos que tous deux semblent davantage s'inquiéter des conditions d'étude de Jeffrey que de son vécu et ses sentiments.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1983:0322JUD000751176

Admin. suprême

22 mars 1983

22 mars 1983

JEFFREY COSANS 23. Jeffrey Cosans claimed £25,000, for "moral damage".

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c4800b

Cassation

11 décembre 2003

11 décembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2001), que la camionnette appartenant à la société Jeuffroy-Thiercelin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8c000

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Jeoffrey X... à consigner le solde du prix et nommé M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Jeffrey X

61372544cd5801467741c567

Cassation

7 février 1994

7 février 1994

Jeffrey, prévenu, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb5

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

18 / 20 rue Soleillet 75020 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François PATOU, avocat au barreau de CRETEIL D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Jeffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9192b

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

L'ordonnance a été notifiée à monsieur Jeffrey X... le 10 avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28a

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Jeffrey X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e606

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

- c'est lors d'une demande de visa sollicité par les enfants nés du mariage de Mercedina B... avec Jeoffrey C..., invitées par leur mère à s'installer en France, que l'Ambassadeur de France aux Philippines

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1982:0225JUD000751176

Admin. suprême

25 février 1982

25 février 1982

Jeffrey's parents were officially informed of his suspension.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396d

Appel

2 février 2017

2 février 2017

Vu les significations à Claude Z..., de la déclaration d'appel 11 octobre 2016 et des conclusions d'appelant le 24 novembre 2016 ; Vu les conclusions d'incident de Sabine Z...épouse A...et de Jeffrey

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1983:0322JUD000751176

Admin. suprême

22 mars 1983

22 mars 1983

JEFFREY COSANS 23.    Jeffrey Cosans réclame 25.000 £ pour "préjudice moral".

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69df2099cdc6046d4747df14

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

un tiers sur son terrain Décision attaquée : n° 25/00005 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1]-[Localité 2] le 11 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [I] [W], représenté par Me Jeffrey

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2114754_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 décembre 2021, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jeffrey D et de Joy Omonisaa, représentés par

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:285

CJUE

14 septembre 1995

14 septembre 1995

. # Kriminālprocess pret Alan Jeffrey Bird. # Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Crown Court, Bolton - Apvienotā Karaliste. # Lieta C-235/94.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X

6253c8eebd3db21cbdd86b93

Appel

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Nä du 30 SEPTEMBRE 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/01000 JEUFFROY X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1982:0225JUD000751176

Admin. suprême

25 février 1982

25 février 1982

Le 1er octobre 1976, les parents de Jeffrey furent officiellement informés de son exclusion temporaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215376_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Jeffroy devant le tribunal est donc tardive. 4. Il résulte de ce qui précède que la requête de M. Jeffroy doit être rejetée comme manifestement irrecevable.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:26

droit européen

20 janvier 2021

20 janvier 2021

#Jeffrey Scott Crevier срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2100360_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Rolland et Jeffrey A représentés par Me Selini El-Hem, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 novembre 2019 par lequel le préfet de l'Isère a autorisé le transfert d'une licence IV sur

Source officielle