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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb8
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Jérémie a été entendu par le juge aux affaires familiales le 15 juin 2011 et a confirmé son souhait d'aller vivre chez son père.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb5
8 décembre 2008
8 décembre 2008
18 / 20 rue Soleillet 75020 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François PATOU, avocat au barreau de CRETEIL D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Jeffrey
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9192b
9 juillet 2014
9 juillet 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Jeffrey X... le 10 avril 2014.
Source officielleChambre 1-9
5fd969ad931ece55729f1ba5
6 février 2020
6 février 2020
tribunal de grande instance de Grasse a autorisé Mme [F] [T] à procéder, sur le fondement des dispositions de la Convention de Bruxelles du 10 mai 1952, à la saisie conservatoire du navire M/Y LADY JERSEY
Source officielleRéférés
69d74543cdc6046d479c982c
7 avril 2026
7 avril 2026
RG N° : 26/00002 - N° Portalis DBVC-V-B7K-HYED Association ORNEODE Non comparante, représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN DEMANDERESSE Monsieur [M] [G] Non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28a
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Jeffrey X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396d
2 février 2017
2 février 2017
Vu les significations à Claude Z..., de la déclaration d'appel 11 octobre 2016 et des conclusions d'appelant le 24 novembre 2016 ; Vu les conclusions d'incident de Sabine Z...épouse A...et de Jeffrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69df2099cdc6046d4747df14
14 avril 2026
14 avril 2026
un tiers sur son terrain Décision attaquée : n° 25/00005 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1]-[Localité 2] le 11 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [I] [W], représenté par Me Jeffrey
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Clément-Frédéric X... et de Mme Chantal Y...sont issus trois enfants : - Jérémy, né le 7 août 1998, - Cloé, née le 24 septembre 1999, - Thomas, né le 18 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d385
20 janvier 2010
20 janvier 2010
David B... : 12.000 € à chacun d'eux pour la perte de leur frère Francis et 6.000 € à chacun d'eux pour la perte de leur neveux Jérémy et Marie.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c000
30 avril 2008
30 avril 2008
Jeoffrey X... à consigner le solde du prix et nommé M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00684_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A, représenté par Me Jeffrey Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
De cette union sont issus deux enfants : - Jérémy né le 15 décembre 1978, - Jeoffrey né le 19 septembre 1981. Une requête en divorce a été présentée le 18 juin 2008 par Michelle Y....
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660c2313f20008a52759
16 avril 2024
16 avril 2024
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN Représentée par Me Philippe BODIN de la SELARL ACSIAL AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Karine MIGADEL Représentée par Me Laurent JEFFROY
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00617_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A C, représenté par Me Jeffrey Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a1
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Jeffrey X..., MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REPARATION DOMMAGES CAUSES PAR VEHICULES TERRESTRES Le PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca7123afcde75cee9cfb02
15 octobre 2020
15 octobre 2020
Elle s'est agrandie en acquérant, notamment, l'activité 'transport' de la société JEFFROY de Châteuneuf du Faou.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684df
16 octobre 2023
16 octobre 2023
DBVL-V-B7D-QLOF Mme [B] [H] épouse [Z] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684e1
16 octobre 2023
16 octobre 2023
N° Portalis DBVL-V-B7D-QLOR Mme [S] [R] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261c92ba0983187684e3
16 octobre 2023
16 octobre 2023
N° Portalis DBVL-V-B7D-QLOY Mme [B] [Y] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent JEFFROY
Source officiellePage 1 sur 92