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15 résultats pour « Jean-baptiste POLITANO Prononcée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

69614ad1cdc6046d47c55f0d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste POLITANO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Octobre 2025. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68e899ea60ca52a2831c0192

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Société O'SWIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Jean-baptiste POLITANO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Mars 2025.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c2cc9763289b725206

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

R] [U] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Guillaume TATOUEIX Me Jean-baptiste POLITANO Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2edc4cdc6046d470d5726

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste POLITANO Me Franck BORREAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8babd6a8f00086ab7b5

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/06873 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKCJ Ordonnance n° 2024/M173 Madame [T] [F] représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa205da34ad1000858177f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste POLITANO Me Jean-marc CABRESPINES Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e716591

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, conseiller de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6787546d181ea8ef9c1d7290

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] [N] demeurant [Adresse 12] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001826 du 31/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd399851e0008f1e494

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ELLEY GROUPE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-baptiste POLITANO -Me Paul GUEDJ - Me Pierre-yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f154df9b8685d8d06964

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU T RAVAIL NORD-EST (CARSAT) Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Jean-baptiste POLITANO, avocat au barreau de TOULON CARSAT NORT-EST

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b12ccdc6046d4772d969

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-baptiste POLITANO - Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9079abd0e067a219379

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste POLITANO Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d6252af345149cf84d2be1

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

[A] [F] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 assisté de Me Jean-Baptiste POLITANO, avocat au

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CA

1ère Chambre section B

64fffedc2adc6b05e6261923

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

APPELANTE : Mme [W] [I] [J] [F] [T] veuve [B] née le 28 Septembre 1948 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Jean-Baptiste

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CA

1ère chambre civile A

6520f5f3bb275d83183a3b8f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller assistés pendant les débats de Séverine POLANO

Source officielle