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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef90e
29 avril 2025
29 avril 2025
d'inscription au RG de première instance 19/00595 ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
6350e46942150aadff23da2a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [G] [Z] [Adresse 7] [Localité 15] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officielle3e chambre
603532637c8dc65cb1dd45de
2 juin 2016
2 juin 2016
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453360 Représentant : Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
6718947ad8ceca1cd7018e9e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LUC DURAND [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Association OGEC SACRE COEUR [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre A - Civile
63104b354709e24f13d55345
31 août 2022
31 août 2022
SOTRA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELAS 08H08 AVOCATS
Source officielleChambre A - Civile
63104b354709e24f13d55347
31 août 2022
31 août 2022
SOTRA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELAS 08H08 AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0dc0f38137e6792b78
22 avril 2025
22 avril 2025
constitué avocat S.A. [...], société de droit anglais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4947396eb608bc066c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
: Madame [T] [B] née le 5 juillet 1959 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [M] [P] né le 26 mars 1957 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b454
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 18/00048 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6cc
9 avril 2024
9 avril 2024
ARRET DU 09 AVRIL 2024 APPELANTE : SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES [M]-[Y] prise en sa qualité de mandataire liquidateur à la LJ de la SAS [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH en la personne de Me Véronique KIEFFER JOLY, avocats au barreau de PARIS (toque : L0028) Assistée de la SELAS CHEVALIER MARTU en la personne de Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
62848f70498a54057d102cf4
17 mai 2022
17 mai 2022
HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 150004 INTIME : Monsieur [N] [P] né le 11 Mars 1977 à [Localité 5] (92) [Adresse 1] - [Localité 8] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e506
9 avril 2024
9 avril 2024
JEAN-PIERRE LEROUX [Adresse 2] [Localité 7] S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162678912fe6a3e85a6c86b
26 juin 2013
26 juin 2013
variables AUXILIAIRE [Adresse 7] [Localité 1] ayant pour avocat postulant la Ass CHEVALIER VIGIER (Me Jacques CHEVALIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : R085) ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
69d74762cdc6046d479cbf08
7 avril 2026
7 avril 2026
ad hoc de la SCCV ETOILE [Adresse 5] [Localité 2] N'ayant pas constitué avocat SMABTP, assureur de la société DENECHERE et de Monsieur [U] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
670f581f4ad0d5ee7d7e5a34
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[V] [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 6] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS S.A. [...] assureur de la SCI [...] prise en la personne
Source officielleChambre A - Civile
689c1e8821a9b237fdb6fd2a
12 août 2025
12 août 2025
[X] [N], représentée par son réprésentant légal [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau D'ANGERS AXA FRANCE IARD
Source officielleChambre 2-4
69f2edc4cdc6046d470d5726
29 avril 2026
29 avril 2026
DU 29 AVRIL 2026 N° 2026/37 Rôle N° RG 24/15099 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOD3M [D], [K], [Y] [C] C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste
Source officielle16e chambre
603776919b5b6c52770bced6
19 mars 2015
19 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller
Source officielle16e chambre
61625c96d64a6b1f51487736
27 mars 2014
27 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officiellePage 1 sur 5