CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 477 résultats pour « Jean Luc GROSSO »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c03

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

représentées par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY, assistées de Me Jean Luc GROSSO, avocat plaidant au barreau de CHALON SUR SAONE CAISSE DES REGLEMENTS PECUNIAIRES DES AVOCATS-CARPA-représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa80

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

SERNY SCI BASTIDE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Jean-Luc Y... représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Philippe Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603489b9c3888a7702096855

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

la SCI JHD Paris [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Christian VALENTIE, avocat postulant du barreau de [Localité 1], toque : C2441 assistée de Me Luca de MARIA et de Me Jean-Luc LASCAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91526

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Jean-Luc X... C/ Mme Josette Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b0

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Jean Luc X... C/ M. Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91441

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

RG N : 13/ 00102 AFFAIRE : Nicolas Jean, René, Paul X... C/ Aurore Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4d

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Jean Luc François X... C/ Mme sylvia désirée Désiré Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90106

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

RG N : 12/ 00127 AFFAIRE : Mme Johanna Lucie X...épouse Y... C/ M. Jonathan Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91483

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Jean-Luc X..., Mme Nicole Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a287

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

APPELANT : Monsieur Jean-Luc X... demeurant ..., représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour, assisté de Maître Francis SENYUREK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2611.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d4

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

G. 01 / 02844) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 03 novembre 2005 suivant déclaration d'appel du 02 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Luc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e2

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Jean-Luc B... et de Mme Martine X... épouse B... à l'encontre de cet arrêt. Condamne solidairement M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91053

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

euros du 24 mai 2006 signé par Yvonne X..., - un chèque de 4 000 euros du 8 décembre 2006 signé par Jean-Luc X... ou par son fils Thomas.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Monsieur Jean-Luc Xc/Madame Angélique Y

5fdeac2ab119287ef03883ab

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

de Prud'hommes - Formation paritaire de PÉRIGUEUX, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 22 août 2016, APPELANT : Monsieur Jean-Luc X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163667c530fe82387bcdb26

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

COUTURIER, avoué à la Cour, Monsieur [B] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour Madame [B] représentée par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34ec4

Appel

22 février 2018

22 février 2018

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1dc

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Jean François B... Marguerite B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906bc

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Jean-Luc X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdc196b7880fb3daa6c01df

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

- Condamné Jean- Luc X... a verser à la BPACA la somme de 29 718.40 euros en principal. outre les intérêts au taux légal à compter du 12 février 2015, - Débouté Jean- Luc X... de

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

642fb7b0cece1704f57479d9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le GFA de la Grand Maison et le SCEA Jean-Luc Garnier et compagnie soutiennent que l'action en requalification du bail par la SCEA de l'Endruère est prescrite.

Source officielle

Page 1 sur 124

Suivant →