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236 résultats pour « Jaeck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fd9e87ff7b562286e810cd0

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c83bb820aa60963d8548

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Vu l'appel interjeté le 30 juillet 2010 par la société Jack contre cette décision.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88faad85da04f53a3cc3

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Les chèques ont été émis sur le compte de la SARL JACK PHILIPPE RUELLAN qui a été débité. La SARL JACK PHILIPPE RUELLAN a donc été appauvrie des sommes équivalentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7a

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Mr Jack X... a relevé appel de ce jugement le 28 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e1e

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

PATERNE la cession par Jackie X... de son exploitation arboricole à son épouse Françoise X..., ainsi que le contrat de bail métayage conclu entre Jackie X... et Françoise X... le 22 juin 2004, 5. dit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e410

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Monsieur Jack Y... a interjeté appel de cette décision. Monsieur Jack Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab8d7ef77d000880b36e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La SARL Auto-Ecole Jackie Conduite n'a pas conclu sur le déféré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162ec2f6c9bddc82584766b

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

[O] a été embauché par la société JACK en 1986 en qualité de vendeur exclusif. Il était chargé de représenter les produits de la société JACK auprès des chaînes de supermarchés et hypermarchés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e964

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Jackie Y... le 22 mars 1968. Mme Ghislaine X... et M. Jackie Y... ont divorcé par jugement du 26 février 1979. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d9

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

MV / BL Jack X... C / Pascal X... Serge X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

X...et condamné cette société à payer à Jackie X...la somme de 38. 500 €, . condamné ensuite Jackie X...à restituer le véhicule à la Sas Prioris- ; . annulé le contrat de crédit consenti par la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8932b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

No 06/03324 AFFAIRE : Jack X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA01838_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

En premier lieu, contrairement à ce que soutient la SARL Jack, la décision litigieuse de refus d'octroi d'une subvention ne constitue pas une sanction.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bc

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Jackie X..., . débouté M. Jackie X...de sa demande tendant à lui restituer l'autorité parentale sur Emilie, . débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a9

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Le 4 décembre 2002 Jack A... a versé le prix à Maître X...- Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8ead5

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

La société ROMANDA JACK a conclu au débouté en estimant qu'il n'y avait pas de modification notable des éléments permettant le déplafonnement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616274057705f25f43643fea

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

Il en ressort que le modèle de sculpture 'Jack le chien' tel que figurant sur le dessin déposé à l'INPI est une contrefaçon par imitation du modèle de sculpture 'Bob le chien'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b09

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

No 14/ 06097 AFFAIRE : LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES D'EURE ET LOIR, C/ Jackie, Adrien X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6719e4ea5857dd64cbdaa470

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

MOOKS & JACKS Représentée par Me Matthieu LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E00019Y7 APPELANT S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fde638878c5683de0fd6a16

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Milan X..., son épouse, Mme Z..., et leurs deux fils majeurs, Jack et Stéphane X...

Source officielle

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