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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
635387e2513cb5adff943645
20 octobre 2022
20 octobre 2022
procédure inscrite au Greffe sous le N° RG 22/01595 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ER6M dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65bc
3 mai 2022
3 mai 2022
CHEVAL de la SCP BRESSON-CHEVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [E] [S] épouse [Y] de nationalité française, demeurant 02 Rue des Perrières - 70140 BARD LES PESMES Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6163bcc63dccc95e64c1447a
26 janvier 2010
26 janvier 2010
BOURGEOIS, ayant son siège social [Adresse 2] INTIMEE REPRESENTEE par Me Isabelle CHEVAL, avocate au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 17 novembre
Source officielle1ère Chambre
6704cb642f5f3246ff3814a4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [A] [K] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9], de nationalité française, agent d'assurances, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.
Source officielleChambre 1 A
65434b240147228318b91415
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Copie à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Marion BORGHI le 30 Octobre 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee42071136a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GARNIER [S] prise en la personne de Maître [N] [S] ès-qualités de mandataire à la liquidation de la SARL L'ELASTO - Georges CHEVALIER [Adresse 4] [Localité 5] Non représentée Association AGS CGEA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M.
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6f123db6632de31616
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CHABAL, conseillère de la mise en état, assistée de Madame Victoria LE FLEM, greffière, saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/03535 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH7J dans une instance entre
Source officielleChambre 2 A
62c5295aa2c42363790796cf
1 juillet 2022
1 juillet 2022
N° RG 20/00302 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HIVD APPELANT [B] [J] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR INTIMES Patrice LICATA Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 2 A
68e5f33ee11beca089b88d36
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR Tél : Chambre 2 A RG N° : N° RG 24/03826 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IMZI Minute n° 456/2025 APPELANTES Mme [R] [N] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielle2ème CH - Section 1
6708c052445a086e2bcee081
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JAGUAR PROTECTION Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 849 704 192 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162f6e8b807dfe813d29645
2 février 2012
2 février 2012
, avoués à la Cour avant pour avocat Me Richard NAJSZTAT, avocat au Barreau de PARIS, toque : B 314 - Madame [G] [L] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER
Source officielleChambre civile 1-1
698accbfcdc6046d47b5ebd8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] et [G] [U] qui a ordonné la liquidation de l'indivision existant entre eux [S] le cheval dénommé [X] et débouté les parties de leur demande de vente judiciaire dudit cheval, Vu l'appel interjeté
Source officielleCour d'Appel
ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y
6253c8b7bd3db21cbdd860c5
30 avril 2002
30 avril 2002
./ Isabelle A... épouse Y...
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'OTV constate aussi qu'un cheval saute au-dessus de la clôture.
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6e123db6632de31612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROCEDURE A JOUR FIXE N° RG 25/02010 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJJ2 AFFAIRE : [Y] [R] C/ S.A.S.TNP CONSULTANTS ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
Représentée par Me Bachirou AMADOU ADAMOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [K] [R] de nationalité Française 2 rue des Fusains 34070 MONTPELLIER Représentée par Me Marion CHEVALIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Au moment du départ de la course donné « aux élastiques », le cheval Remember Rose s'est brutalement arrêté, éjectant son jockey.
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